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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b0
30 avril 2009
30 avril 2009
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 30 avril 2009 Arrêt no-BG / SP / MO- Dossier n : 08 / 02405 Thierry X..., Sandrine Y... épouse X... / Georges Z..., Françoise A... épouse Z..., Anne-Marie
Source officielle4ème Chambre
DTA_2010830_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 8 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, Mme Thierry, conseillère, Mme Benoist, conseillère.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2215972_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle3e chambre civile
6708c028445a086e2bcedd77
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Thierry CARLIER, conseiller faisant fonction de président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a6a7
5 juillet 2007
5 juillet 2007
demeurant ... 94700 MAISONS ALFORT, représentés par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour, assistés de Maître Carine B...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89381
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Thierry F... Mme Anne-Claire HH... M. Serge H... M. Christian I... Mme Josette J... Mme Fabienne K... épouse L... Mme Fabienne M... GG... M. Erwan VV... Mme Danièle O...
Source officielleREFERES 1ER PP
662c94e9b787c4000862f511
26 avril 2024
26 avril 2024
, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 65 et ayant pour avocat Me Annabelle PONTIER, avocat au barreau de BEAUVAIS Assignant en référé suivant exploits de la SCP Corinne SAUNIER- Isabelle GAUTHIER
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c22f
9 juin 2008
9 juin 2008
DENIS en date du 08 FEVRIER 2006 suivant déclaration d'appel en date du 22 MARS 2006 rg no 05/ 816 APPELANT : Monsieur Alain X... ... 97434 ST GILLES LES BAINS Représentant : Me SCP CANALE GAUTHIER
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c5e
13 janvier 1998
13 janvier 1998
Thierry X..., demeurant 6, cité des Houches, 85370 Langon, en cassation de deux arrêts rendus le 8 mars 1995 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale) , au profit de la société Etablissements Raoult
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e54
1 février 2006
1 février 2006
de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Raymond X... 3 rue Jean de la Bruyère 78000 VERSAILLES représenté par la SCP JUPIN & ALGRIN - N du dossier 21361 assisté de Me Gaultier
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d31
17 janvier 2002
17 janvier 2002
Assurances IARD Confirmation partielle REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 JANVIER 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d32
17 janvier 2002
17 janvier 2002
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 JANVIER 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean Thierry
Source officielle7ème Chambre
DTA_2213565_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Le rapport de Mme Gibson-Théry, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officiellecr
6137256acd5801467741d844
27 mars 1996
27 mars 1996
Thierry, - E...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ee1
29 mars 2007
29 mars 2007
Marielle, avocat au barreau de NANTES LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats et du délibéré : Président:Monsieur THIERRY, Conseillers:Madame TARDY-JOUBERT
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0ca4c25a97f0381f4abc
8 janvier 2014
8 janvier 2014
Jugement du 21 Mars 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/12340 APPELANTE SCS BANQUE DELUBAC & CIE, ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Thierry
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0ca4c25a97f0381f4abd
8 janvier 2014
8 janvier 2014
Jugement du 21 Mars 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/12307 APPELANTE SCS BANQUE DELUBAC & CIE, ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Thierry
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0ca4c25a97f0381f4abe
8 janvier 2014
8 janvier 2014
Jugement du 21 Mars 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/12342 APPELANTE SCS BANQUE DELUBAC & CIE, ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Thierry
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0ca4c25a97f0381f4abf
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Jugement du 21 Mars 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/12310 APPELANTE SCS BANQUE DELUBAC & CIE, ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Thierry
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0ca5c25a97f0381f4ac1
11 décembre 2013
11 décembre 2013
Jugement du 21 Mars 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 08/12291 APPELANTE SCS BANQUE DELUBAC & CIE, ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Thierry
Source officiellePage 39 sur 56
DOCTEURS TEMPLIER GAUTHIER - COSTAGLIOLA - MARCHAL PREEL - ESQUERRE - THIERRY
31/05/2026
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MAISON GAUTHIER PÈRE ET FILS, BOUCAUD, Thierry Jean-Marc Marie
Acte en date du 09/02/2026 enregistré au SPFE ALLIER le 12/02/2026 sous le numéro Dossier 2026 00004050 référence 0304P01 2026 A 00274 Adresse de l'ancien propriétaire: Les Grands Balais 71600 Nochize
20/02/2026
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CHAMPAGNE THIERRY GAUTHIER
31/12/2025
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GAUTIER, Thierry Jean Pierre Philippe, GAUTHIER
05/12/2025
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22/10/2025
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