Barèmes de l'épreuve d'exercices physiques TEST LÉGER FLAMINGO REDRESSEMENTS SUSPENSION Notes/20 Notes/20 Notes/20 Notes/20 Paliers H F Essais H F Nombre H F Temps (s) H F 0 0.00 0.00 0 20.00 20.00 0 0.00 0.00 0 0.00 0.00

Article 2

—

Paoli (Lucien), conseiller d'Etat honoraire ; suppléant : M. d'Harcourt (François), conseiller d'Etat. Représentant de la Cour des comptes M. Roché (Jacques), conseiller maître ; suppléant : M.

Article ANNEXE 10

—

Rue de la Beuse-aux-Loups jusqu'à la rue Lucien-Quelet. Limite nord des parcelles BP 47 et BP 127. Route d'Audincourt, direction sud-est jusqu'à la rue du Grand-Chênois.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 3, rue Lucien-Hascouët, BP 103, 29182 Concarneau. - 90, avenue de la Perrière, BP 450, 56324 Lorient. - route de Crac'h (Bel Air), BP 103, 56400 Auray. - 15, rue de Kérozen, 56019 Vannes.

Article Annexe

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Quadricycles légers à moteur définis à l'article R. 311-1 du code de la route, y compris ceux immatriculés sous l'ancienne appellation de genre " CYCL " et de carrosserie " VTTE ". II.

Article 9

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il approuve les règles d'organisation et de fonctionnement ; 11° Les acquisitions, aliénations et échanges d'immeubles ; 12° Les baux et locations d'immeubles ; 13° L'aliénation de biens mobiliers ; 14° Les emprunts ; 15° L'acceptation des dons et legs

LEGIARTI000020521347

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SAVONNIERES-DEVANT-BAR Meuse 23 333 57452 MAXE Moselle 13 901 59165 CUINCY Nord 17 164 59195 ENGLOS Nord 46 053 59196 ENNETIERES-EN-WEPPES Nord 25 687 59437 NOYELLES-LES-SECLIN Nord 189 940 59597 TILLOY-LEZ-CAMBRAI Nord 2 997 59603 TRITH-SAINT-LEGER

Article Annexe 9

—

Type d'activités Itinérance sur voies ouvertes à la circulation publique sur un cyclomoteur ou quadricycle léger de moins de 50 cm³ ou 4 kW (5,43 ch.).

Article Annexe III-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 87 > 19

Code du sport

destinés à un usage sportif avec, le cas échéant, leurs mentonnières, à l'exception des casques destinés aux usagers de véhicules à moteur à deux ou trois roues pour utilisation sur la voie publique, et de ceux destinés à l'équitation ; - couvre-chefs légers

Article L723-13-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 79 > 06

Code rural (nouveau)

et de la Moselle, destinée à couvrir les dépenses du fonds engagées au titre des assurés agricoles relevant de ce régime ; 5° Les sommes perçues en application de l'article L. 491-6 du code de la sécurité sociale ; 6° Les produits divers, dons et legs

Article D6323-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 55 > 11

Code du travail

mobilisation des droits inscrits sur le compte en application des articles L. 6323-11, L. 6323-27 et L. 6323-34 pour le financement d'une préparation aux épreuves théoriques et pratiques d'un permis de conduire des véhicules terrestres à moteur du groupe léger

Article R3413-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 40

Code de la défense

sur toutes les autres questions et notamment celles qui sont relatives : a) A l'organisation interne du musée ; b) A l'approbation des programmes d'activité et d'aménagements établis par le directeur ; c) A l'acceptation ou au refus des dons et legs

Article R322-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 54

Code de la route

I. – Tout propriétaire d'un véhicule à moteur autre qu'un cyclomobile léger, d'une remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 500 kilogrammes ou d'une semi-remorque et qui souhaite le mettre en circulation pour la première fois doit

Article R1142-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 44 > 58

Code de la santé publique

intérieur ; 2° Le budget et ses modifications, ainsi que le compte financier ; 3° Les emprunts et les encours maximaux de crédit de trésorerie ; 4° Les contrats d'objectifs et de moyens passés avec l'Etat ; 5° L'acceptation et le refus des dons et legs

Article Annexe I

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Dénomination Certificat d'Aptitude Professionnelle : "Déménageur sur Véhicule Utilitaire Léger". B.

LEGIARTI000024744664

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Si les produits relatifs aux dons et legs sont des produits d'intervention, ceux reçus de tiers pour concourir à des dépenses d'intérêt public correspondent, en revanche, soit à des produits de fonctionnement (produits des cessions de biens appartenant

LEGIARTI000024751072

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Article 5

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MONTPELLIER-MÉDITERRANÉE 1,178 MOOREA 0,693 MORLAIX-PLOUJEAN 0,076 NANCY-ESSEY 0,161 NAPUKA 0,098 NEVERS-FOURCHAMBAULT 0,161 NIAU 0,034 NÎMES-GARONS 0,968 NOUMEA-LA TONTOUTA 6,406 NUKU HIVA 0,328 NUKU TAVAKE 0,079 ORLÉANS

Article 6

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NEVERS-FOURCHAMBAULT 0,145 NIAU 0,047 NIMES-GARONS 1,246 NOUMEA-LA TONTOUTA 6,111 NUKU HIVA 0,071 NUKU TAVAKE 0,024 ORLEANS

Article Annexe 1

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Besançon, Bordeaux, Bordeaux-III, Brest, Bretagne Sud, Caen, Chambéry, Corse, Dijon, Evry Val d'Essonne, La Guyane, La Réunion, La Rochelle, Le Havre, Le Mans, Limoges, Littoral, Lyon-I, II, III, Montpellier-III, Mulhouse, Nîmes, Nouvelle-Calédonie, Orléans

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