Michel Le X... s'était engagé, étant d'ailleurs encore souligné que le déblocage de la seconde fraction du prêt de 500 000 francs à l'origine mais ramené à 450 000 francs était soumis au cautionnement

Michel Le X... s'était engagé, étant d'ailleurs encore souligné que le déblocage de la seconde fraction du prêt de 500 000 francs à l'origine mais ramené à 450 000 francs était soumis au cautionnement

Michèle, épouse D..., contre : 1 - l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 1993, qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs d'abus de biens sociaux,

civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur les pourvois formés par : - X...Michel

Michel, - Y... Alain, - Z... André, - A...

société Immobilier Saint-Michel le 2 avril 2001, en qualité de voyageur-représentant-placier, M.

excluent l'existence d'un faux, élément qui aurait été nécessaire pour établir l'ensemble de manoeuvres qui auraient été mises en place par les époux Z..., avec la complicité supposée de l'intermédiaire Michel

Michel, - X...

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 avril 1993, qui, dans l'information suivie contre Bernard Y... pour atteinte à la vie privée

Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 17 février 2005, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Michel

d'une part, l'a condamné pour blessures involontaires à 3 000 francs d'amende avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils, et d'autre part, l'a débouté de ses demandes après relaxe partielle de Michel

Michelle, veuve Z..., agissant tant en nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de son enfant mineur Z...

Michel, - LA SOCIETE MARSEILLAISE ETANCHEITE ISOLATION, (SMEI) civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 2 avril 1998, qui, pour prêt illicite

Y... de son offre de restituer l'ouvrage "pratique médico-légale" du professeur Michel Z..., alors selon le moyen, qu'en se bornant à ce donner acte, cependant qu'il lui était demandé de condamner M.

Jean-Pierre, Francis, Claude, Gérard et Alain X... ; Rejette le pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mmes Solange et Michèle X... ; Condamne M.

Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 3 mai 2016), que Michel X... est décédé le [...], en laissant

331 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce qu'il résulte des énonciations du procès-verbal des débats qu'avant de commencer sa déposition, le témoin Michel

Michelle, demeurant à Montbenoit (Doubs), Maisons du bois, en cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1989 par le tribunal de Pontarlier, en matière électorale la concernant, LA COUR, en l'audience

Michel Z..., demeurant ... et M. B...