Par sa requête, la société Pain du Soleil demande l'annulation de cette dernière décision. Sur l'étendue du litige : 2.

A... et de Mme E... une somme à verser à la SARL Terres du Soleil Promotion en application des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

BPCE FACTOR INTIME S.E.L.A.R..L HIROU PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N°22/ en date du 19 octobre 2022 La SARL Soleil de Nuit (SDN) a interjeté appel d'un jugement

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 novembre 2024, la société Transport soleil attire l'attention du tribunal sur l'enlèvement de leurs véhicules sur un parking à Gennevilliers

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 2 JUILLET 2025 1°/ l'association Brin de Soleil

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 5 FÉVRIER 2026 La société Le Beau Soleil

Il utilise un appareil à pression positive continue pour dormir car il souffre d’une apnée de sommeil. 3.

X... un véhicule, pour lequel le contrôle technique effectué le 29 août 2002 par la société Auto Bilan du Soleil (la société) ne révélait aucun défaut ; qu'à la suite d'un éclatement du pneu arrière gauche

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 septembre et 28 décembre 2001, présentés pour la PHARMACIE DU SOLEIL, dont le siège social est sis B.P. 99 à M'bour, Sénégal, représentée

Vu la procédure suivante : La société anonyme (SA) L'Immobilière patrimoine et la société civile immobilière (SCI) Les Chalets du Soleil ont demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner

observations de Me BOUTHORS et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FEUILLARD ; Statuant sur le pourvoi formé par : -1) LA SOCIETE TOURISME LOISIRS ET SOLEIL

[R] [I] et de la société Plein Soleil II, a déclaré se désister du pourvoi. En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M.

LE PLEIN SOLEIL SIS [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, le CABINET STEIN, dont le siège social est sis [Adresse 4], pris en la personne de son représentant légal représenté par Me Guillaume

Il résulte de ce qui précède que la requête d'appel de la Sarl Soleil d'Asie ne peut qu'être regardée comme manifestement dépourvue de fondement.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE SUR MER 2ème chambre 29/01/2026 RG : 2026 000190 - JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE c/ BEAU SOLEIL (SAS) Après débats en chambre du conseil où siégeaient M.

2022, la société CASEDDU, représentée par Me Groc, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, à l'hôpital Dufresne Sommeiller

Dès lors, la SARL Les terrasses du soleil est réputée s'être désistée de sa requête. Ce désistement étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 21 janvier 2022 et 21 février 2023, la société d'exploitation du Soleil du Haut-Deffens et la société Avenir Solaire