CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723f0cd580146774102ad
18 juin 2002
par le tribunal d'instance de Metz, au profit de Mme Marie-Hélène Y..., épouse Charrier, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique
613723f0cd580146774102ae
Noël X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur
613723f0cd580146774102af
par le tribunal d'instance de Metz, au profit de Mme Marie-Thérèse X..., épouse Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique
613723f0cd580146774102b0
Bruno X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur
613723f0cd580146774102c1
Djouzar X..., demeurant 3, place Félix Faure, 76170 Lillebonne, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
613723f0cd580146774102c2
Gilles X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur
613723f1cd580146774102f9
Jean-Marc X..., demeurant 6, place de l'Eglise, 26190 Saint-Jean-en-Royans, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
613723f1cd580146774102fa
le 14 septembre 2000 par le tribunal d'instance de Metz, au profit de Mme Odile X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique
613723f1cd580146774102fb
14 septembre 2000 par le tribunal d'instance de Metz, au profit de Mme Anne-Marie X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique
613723f1cd580146774102fc
Patrice X..., demeurant 20, Voeux Montalembert, 35300 Fougères, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
613723f1cd580146774102fd
14 septembre 2000 par le tribunal d'instance de Metz, au profit de Mme Fabienne X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique
613723f1cd580146774102fe
tribunal d'instance de Metz, au profit de Mme Catherine X..., demeurant 1, place de Revelly, 05000 Gap, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique
613723f1cd580146774102ff
profit de Mme Nadine X..., demeurant 3, Victoria Saint-Georges, avenue du 8 mai 1945, 13700 Marignane, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique
613723decd5801467740f3df
Jean-Louis X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au
613723decd5801467740f3e0
Christian X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au
613723decd5801467740f3e1
Nabil X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur
613723dfcd5801467740f463
Luc Louis X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au
613723dfcd5801467740f464
14 septembre 2000 par le tribunal d'instance de Metz, au profit de Mme Véronique X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique
613723dfcd5801467740f465
Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur
613723dfcd5801467740f4b2
Antoine X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au Procureur
Page 39 sur 647
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.