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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 042 résultats pour « animateur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 3

—

Elle doit également permettre au jury d'évaluer l'ouverture d'esprit et la capacité d'adaptation des candidats, leur aptitude à animer une équipe, leur faculté à agir à bon escient et à négocier ainsi que leur réactivité.

Article 1

—

Le ministère des armées délivre les certifications professionnelles suivantes : Niveau Intitulé de la certification Code Durée Organismes délivrant la certification Commission professionnelle consultative sport et animation 6 Conseiller des

LEGIARTI000037908447

—

L. 213-7 et R. 213-7 4 mois Reconnaissance d'équivalence des qualifications acquises dans un Etat membre de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen par un enseignant de la conduite ou un animateur de stages de sensibilisation à la sécurité

Article 2

—

hôtelière (CPNE/IH) - Adefih, service certification au sein de l'OPCA Fafih Pizzaïolo 334 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi de l'industrie hôtelière (CPNE/IH) - Adefih, service certification au sein de l'OPCA Fafih Enseignant animateur

Article R311-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 48

Code de justice administrative

au refus de délivrance du visa d'exploitation cinématographique aux œuvres ou documents cinématographiques ou audiovisuels destinés à une représentation cinématographique, prises en application de l'article L. 211-1 du code du cinéma et de l'image animée

Article 220 terdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 08

Code général des impôts

physique ou en ligne intégrant des éléments de création artistique et technologique, proposant à un ou plusieurs utilisateurs une série d'interactions s'appuyant sur une trame scénarisée ou des situations simulées et se traduisant sous forme d'images animées

Article 2

—

ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche professionnelle des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils-Fonds d'assurance formation ingénierie études et conseil (Fafiec) Animateur

Article 12

—

Elle anime, en lien avec le comptable public, le réseau des régies diplomatiques et consulaires. Elle appuie la filière financière à l'étranger via la plateforme SOS Compta.

Article 2

—

caoutchouc, Syndicat national du caoutchouc et des polymères (SNCP) Opérateur de fabrication caoutchouc 220s 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) du caoutchouc, Syndicat national du caoutchouc et des polymères (SNCP) Animateur

Article 2

—

-La fonction d'encadrement et de gestion du service de police municipale : Animation d'un groupe de travail ou d'une équipe opérationnelle : notions de base sur l'animation des groupes, le travail en équipe, la résolution des conflits, la prise de parole

Article Annexe

—

de Bordeaux Unité pédagogique d'architecture de Lille Unité pédagogique d'architecture de Marseille Ecole nationale d'art de Cergy-Pontoise Etablissements publics suivants : Centre national du cinéma et de l'image animée

Article R822-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 96 > 16

Code de l'éducation

Le Centre national des œuvres universitaires et scolaires est l'établissement public administratif qui, dans le cadre de la mise en œuvre de la politique nationale de vie étudiante, conduit, anime et coordonne le réseau des œuvres universitaires en vue

Article Annexe Ib (suite)

—

Réaliser une acquisition d'image fixe ou animée (vidéo...) en respectant les paramétrages techniques et esthétiques en fonction de la destination d'utilisation.

Article 1

—

3 ans Chambre de métiers du Var - Institut de promotion et de formation aux métiers de la mer (IPFM) V Peintre industriel 254s 5 ans IFI peinture V Hydro-praticien 330t 5 ans Formation conseil thalatherm (FCT) V Animateur

Article Annexe IIa

—

Argumenter Unité U33-Présentation d'un dossier de travaux professionnels Objectifs de la sous-épreuve Cette épreuve prend en compte la réalisation d'un dossier de travaux professionnels comprenant des prises de vue fixes et une courte séquence animée

Article Annexe

—

Direction technique et animation pédagogique Le directeur titulaire du DDEEAS : Missions Activités Compétences 1.

Article 3

—

Anime et coordonne l'activité des services administratifs et techniques en charge des réceptions des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes et équipements destinés à ces véhicules. 2.

Article 7

—

Elle anime la politique de sécurité des systèmes d'information et évalue, contrôle ou fait contrôler son application.

Article 1

—

d'action ministériel en santé et sécurité au travail ; 9° Elabore et conduit la politique ministérielle de prévention du risque routier professionnel avec l'appui de la mission prévention et sécurité routières du ministère de la défense ; 10° Elabore et anime

Article 4

—

Les concours sont ouverts dans l'une ou plusieurs des spécialités suivantes : a) Administration générale ; b) Gestion du secteur sanitaire et social ; c) Analyste ; d) Animation ; e) Urbanisme et développement des territoires.

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