CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
46 321 résultats pour « article 1383-0 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
Il est attribué à chaque épreuve une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient applicable à l'épreuve considérée.
Article 6
Chacune des épreuves est notée de 0 à 20. Toute note inférieure à 5 avant application des coefficients est éliminatoire.
Article Annexe 2
0. Suivi des observations éventuelles émises au stade du DDS. 5.6.4. Plan d'évaluation des OQA. 6. Personnes à mobilité réduite.
Article 4
La rémunération de ces comptes ne peut être inférieure à un taux nominal de 0 %.
Article 10
Art. 278-0 bis II.-(Abrogé)
LEGIARTI000019212214
numJO=0&dateJO=20080717&numTexte=37&pageDebut=11406&pageFin=11411
LEGIARTI000029707224
numJO=0&dateJO=20141105&numTexte=37&pageDebut=18640&pageFin=18665
LEGIARTI000029501419
numJO=0&dateJO=20140926&numTexte=11&pageDebut=15647&pageFin=15653
Article 30-0 D quater
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 82 > 48
-Les systèmes de ventilation mécanique contrôlée double flux mentionnés au 3 de l'article 30-0 D respectent les conditions suivantes :
Article 30-0 D octies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 82 > 45
Les brasseurs d'air plafonniers fixes mentionnés au 7° de l'article 30-0 D sont des appareils équipés de pales, possédant les caractéristiques suivantes :
Article Annexe
numJO=0&dateJO=20120315&numTexte=37&pageDebut=04787&pageFin=04796
LEGIARTI000027325318
numJO=0&dateJO=20130417&numTexte=31&pageDebut=06707&pageFin=06716
LEGIARTI000031084110
numJO=0&dateJO=20150807&numTexte=8&pageDebut=13652&pageFin=13654
Article 54-0 E
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 37 > 83
Les couleurs citées à l'article 54-0 D ne peuvent être employées pour les capsules et supports portant un timbre d'une autre couleur.
Article 30
-Les articles 1er et 1649-0 A du code général des impôts s'appliquent pour la dernière fois pour la détermination du plafonnement des impositions afférentes aux revenus réalisés en 2010. II.
Article 46 AI quinquies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 35
l'article L. 214-31 du code monétaire et financier ou le dépositaire des actifs de ce fonds agissant pour le compte de la société de gestion est soumis aux obligations définies aux I à III de l'article 46 AI ter et à celles définies aux V à VII de ce même article
Article 46
MONTANT Prélèvement sur les recettes de l'Etat au titre de la dotation globale de fonctionnement 40 121 044 Prélèvement sur les recettes de l'Etat du produit des amendes forfaitaires de la police de la circulation et des radars automatiques 0
Article 3
direction générale des finances publiques placé à sa tête est chargé du recouvrement des impôts et taxes mentionnés à l'article 406 terdecies de l'annexe III au code général des impôts dus par les personnes ou groupements mentionnés à l'article 344-0
Article 38
Art. 83, Art. 199 undecies A, Art. 199 terdecies-0 A, Art. 199 terdecies-0 B A modifié les dispositions suivantes : - Code général des impôts, CGI.
numJO=0&dateJO=19820110&numTexte=&pageDebut=00239&pageFin=] (classe II) ; Fiche pour appareil nécessitant une mise à la terre (classe I) ; Fiche pour appareil ne portant pas le symbole [vous pouvez consulter le symbole à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr
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