Canalisations dont le produit du diamètre extérieur avant revêtement par la longueur du réseau de transport aller et retour est supérieur ou égal à 4 000 m2.

Article 42

—

Les contrôles de ces bassins et de la canalisation d'amenée des effluents aux bassins est au minimum hebdomadaire.

Article PE 16

—

être mécanique ; - les ventilateurs d'extraction doivent pouvoir fonctionner pendant une demi-heure avec des gaz à 400 °C ; - les liaisons entre le ventilateur d'extraction et le conduit doivent être en matériaux classés M0 ou A2-s1, d0 ; - Les canalisations

Article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 95

Code de l'énergie

Si la valeur ajoutée de l'entreprise est négative ou égale à zéro, elle est fixée à 1 euro ; 2° Plus de la moitié de la production de produits intermédiaires mentionnés à l'article D. 461-3 est destinée à être fournie par canalisation à une ou plusieurs

Article L2131-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 06 > 59

Code général de la propriété des personnes publiques

Le long des canaux de navigation, les pêcheurs et les piétons peuvent user du chemin de halage et de la portion de berge faisant partie du domaine public, dans la mesure où le permet l'exploitation de la navigation.

Article Annexe I (suite)

—

. - Identifier les couleurs des bouteilles et des canalisations dans un local et d'un poste mobile. - Mettre en œuvre une installation. - Connaître la réglementation d'utilisation des gaz dans un local. - Utiliser les matériels de sécurité. - Identifier

Article Annexe IIb

—

Il s'agit de vérifier l'aptitude du candidat à : réaliser et tester tout ou partie d'un ouvrage du domaine Industriel ou du domaine Habitat/Tertiaire : réaliser les opérations mécaniques nécessaires, implanter et fixer les coffrets, les canalisations

Article Annexe

—

Les fréquences porteuses des canaux ont pour valeur : fc r fo c 1,728 MHz c, numéro du canal, étant un nombre entier compris entre 0 et 9 ; fo r 1897,344 MHz. Dans un premier temps, seuls les canaux 0, 1, 2 et 3 sont utilisables pour le service.

Article CH 53

—

Les groupements de panneaux radiants assemblés en usine (tels que les lustres) constituent un seul appareil et doivent : - faire l'objet d'un marquage CE tel que prévu à l'article GZ 26 ; - être alimentés par une canalisation unique de gaz jusqu'au robinet

Article 49

—

d'outils métalliques à main, ou bien que les conducteurs soient protégés par une saillie d'au moins 0,10 mètre du bâtiment ou par un balcon. 4° A 0,05 mètre au moins des parties métalliques extérieures des bâtiments (ossature, tuyaux de descente, canalisation

Article 215.5

—

Des dispositions doivent également être prises pour assurer une protection contre les effets de la chaleur dégagée par les canalisations de vapeur ou d'eau chaude, ou les deux (MLC B.3.1.1.1). 7.

Article EL 3

—

Les dispositifs de commande, même groupés, ne constituent pas un tableau ; - canalisation électrique : ensemble constitué par un ou plusieurs conducteurs électriques et les éléments assurant leur fixation et, le cas échéant, leur protection mécanique.

Article 14

—

nature des travaux à exécuter et sous réserve d'un préavis de trois mois, les occupants sont tenus soit d'évacuer la partie des locaux intéressés par lesdits travaux, soit de permettre l'accès de leur logement et d'accepter notamment le passage de canalisations

Article 4

—

Toutefois, les lignes, câbles et canalisations extérieurs aux établissements sont exonérés ainsi que leurs supports. Les équipements et biens mobiliers destinés à l'irrigation sont exonérés dans les mêmes conditions qu'au I. III.

Article U 58

—

. - Les canalisations électriques fixes ou mobiles doivent comporter un conducteur de protection incorporé.

Article ANNEXE A

—

L'éloignement des objets combustibles ne vise pas les canalisations électriques de catégorie C 1 ou C 2 au sens de la norme NF C 32-070. (3) Cette extinction naturelle est habituellement assurée par le passage du diélectrique liquide inflammable à travers

LEGIARTI000051435157

—

FRA.14065 Procédures de radiotéléphonie pour le changement de canal de communication vocale air-sol L'organisme ou le service est identifié conformément au tableau ci-dessous ; toutefois, le nom de l'emplacement ou celui de l'organisme ou du service peut

LEGIARTI000023797058

—

Cruralgies Dysarthrie Encéphalopathie Epilepsie Myoclonies Paralysie faciale Réaction méningée, méningite, myélite Sciatiques Syndrome cérébelleux Syndromes de compression nerveuse : cervico-brachial, gouttière épitrochléo-olécrâniene, canal

Article D213-48-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 93 > 35

Code de l'environnement

transport et distribution d'eau potable, défini au 1° du I de l'article D. 213-48-12-6 ; 13° La proportion du linéaire du réseau de transport et distribution d'eau potable pour laquelle l'inventaire des réseaux mentionne les matériaux et diamètres des canalisations

Article Tableau n° 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

Code rural (nouveau)

Ténosynovite. 7 jours Syndrome du canal carpien. 30 jours Travaux comportant de façon habituelle soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée

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