Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Bugey est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante

Article Annexe 5

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ANNEXE 5 COMPTE RENDU FINANCIER DE L'AIDE À LA TRANSFORMATION Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante

Article ANNEXE III.B

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Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 125 du 30 mai 2019 (texte n° 54), accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?

Article Annexe XXV

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Tarifs cibles applicables au 1er janvier 2015 : Vous pouvez consulter les tableaux à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20121207&numTexte=21&pageDebut=19171&pageFin=19221

Article Annexe

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Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Tursan " est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse

Article 8

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Tout expéditeur de graines d'anis, de badiane et de fenouil, par quantités supérieures à 10 kg, est tenu de se munir à la recette buraliste des contributions indirectes d'un laissez-passer indiquant le poids des produits expédiés et l'adresse du destinataire

Article 3

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La déclaration de candidature est enregistrée dans le système d'information Odyssée via le portail GALAXIE des personnels de l'enseignement supérieur accessible à l'adresse suivante : https://www.galaxie.enseignementsup-recherche.gouv.fr conformément

Article ANNEXE III.A

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Article 3

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Article Annexe I

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NOMENCLATURE DE CLASSIFICATION DES ÉVÉNEMENTS DE SÉCURITÉ FERROVIAIRE Vous pouvez consulter la nomenclature dans le fac-similé du JO nº 0010 du 13/01/2016, texte nº 4 à l'adresse suivante http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?

LEGIARTI000050863892

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Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 308 du 29 décembre 2024 (texte n° 8), accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?

LEGIARTI000050927066

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Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 309 du 31 décembre 2024 (texte n° 3), accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?

LEGIARTI000050864595

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ANNEXE Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?

Article Annexe V

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Tableau de correspondance entre épreuves de l'ancien et du nouveau diplôme Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr

Article ANNEXE III.C

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LEGIARTI000049957046

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ANNEXES Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante : Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0003 du 04/01

LEGIARTI000046774482

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ANNEXES Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 296 du 22 décembre 2022, texte n° 7 à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?

Article R752-64-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 90 > 10

Code rural (nouveau)

L'assignation délivrée par la victime ou ses ayants droit à sa caisse de mutualité sociale agricole aux fins de déclaration de jugement commun, en application de l'article L. 752-23, mentionne, outre la dénomination et l'adresse de cette caisse, le numéro

Article R423-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 62

Code de l'environnement

I. - Les questions écrites de l'examen portent sur les matières suivantes : 1° Connaissance de la faune sauvage, de ses habitats et des modalités de leur gestion ; 2° Connaissance de la chasse ; 3° Connaissance des armes et des munitions, de leur emploi

Article Annexe I

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L'intégralité des spécialités de diplômes est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.

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