conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : BERTIN X..., contre le jugement n° 4020 du tribunal de police de LYON en date du 3 septembre 1990 qui, pour contravention

conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : BERTIN X..., contre le jugement n° 4022 du tribunal de police de LYON en date du 3 septembre 1990 qui, pour contravention

conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : BERTIN X..., contre le jugement n° 4021 du tribunal de police de LYON en date du 3 septembre 1990 qui, pour contravention

Pascal X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 10e chambre, en date du 5 février 2018, qui, dans la procédure suivie contre lui pour contravention au code de la route, a prononcé sur sa requête

J... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 4-11, en date du 5 mars 2019, qui, dans la procédure suivie contre elle pour contravention au code de la route, a prononcé sur

, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 2018 qui, pour conduite d'un véhicule à moteur malgré injonction de restituer le permis de conduire, circulation d'un véhicule sans assurance et contravention

Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 10e chambre, en date du 4 juin 2018, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de contravention au code de la route, a prononcé sur sa requête

véhicule malgré l'immobilisation prescrite par un agent verbalisateur, refus de restituer son permis de conduire, conduite d'un véhicule malgré injonction de restituer son permis de conduire et contraventions

Guillaume, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 30 avril 1998, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive et contravention au Code de

[G] [B] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Fort-de-France, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 2020, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné

[A] [N] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 2020, qui, pour conduite après usage de stupéfiants et contravention au

[H] [V] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-8, en date du 7 octobre 2020, qui, pour délit de fuite, violences aggravées et contravention au code de la route

[E] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-3, en date du 15 octobre 2020, qui, pour refus d'obtempérer, conduite d'un véhicule sans permis en récidive, contravention

[M] [T] a formé un pourvoi contre le jugement du tribunal de police de Paris, en date du 1er décembre 2020, qui, pour contravention au code de la route, l'a déclaré pécuniairement redevable de 135 euros

un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 2023, qui a déclaré irrecevable son appel du jugement du tribunal de police l'ayant condamnée pour contravention

[U] [J] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 18e chambre, en date du 3 juillet 2023, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 300 euros d'amende et six

CRIMINELLE, DU 9 JANVIER 2024 Mme [W] [E] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 2023, qui, pour refus d'obtempérer et contraventions

CRIMINELLE, DU 9 JANVIER 2024 Mme [D] [O] a formé un pourvoi contre le jugement du tribunal de police de Paris, en date du 28 février 2023, qui, dans la procédure suivie contre elle du chef de contravention

[G] [K] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Orléans, chambre correctionnelle, en date du 3 mai 2023, qui, pour contraventions au code de la route, l'a condamné à une amende de 300 euros

l'arrêt de la cour d'appel de Bastia, chambre correctionnelle, en date du 14 septembre 2022, qui, pour conduite après usage de stupéfiants et sous l'empire d'un état alcoolique, en récidive, et contraventions