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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 630 résultats pour « entretien »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 3

—

: -justifier d'une culture dans le domaine de l'athlétisme et en particulier du métier d'entraîneur dans l'option choisie ; Il est procédé à la vérification de ces exigences préalables au moyen : -d'un test d'exigences préalables consistant en un entretien

Article 4

—

Les épreuves d'admission du concours comprennent : 1° Un entretien avec le jury permettant à ce dernier d'apprécier la personnalité du candidat et sa motivation pour occuper un emploi d'agent de police municipale, ainsi que ses connaissances sur le fonctionnement

Article 1

—

Cet entretien comporte notamment des questions portant sur les connaissances professionnelles du candidat ou de la candidate ainsi que sur l'organisation de la fonction publique et de l'Etat, l'organisation et les missions du ministère chargé de l'agriculture

Article 2

—

. ― Epreuves d'admission La première épreuve d'admission est une épreuve orale consistant en un entretien avec le jury, sur la base d'un dossier comportant un curriculum vitae limité à une page, la justification de la ou des activités professionnelles

Article 42

—

Le licenciement ne peut intervenir qu'à l'issue d'un entretien préalable. La convocation à l'entretien préalable est effectuée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par lettre remise en main propre contre signature.

Article 12

—

La seconde partie est constituée d'une épreuve publique sous la forme d'un entretien avec le jury du concours général. L'évaluation des candidats lors de la seconde partie s'effectue par département.

Article 1

—

Il ne s'applique pas aux exercices auxquels sont soumis les chiens en vue de leur entretien en bonne forme physique, pouvant notamment consister dans des déplacements sur des voies forestières ou rurales, sans que ces déplacements soient comparables à

Article 221-V/16

—

Entretien du matériel 1 L'Administration doit s'assurer que les dispositions voulues ont été prises pour que le matériel continue de fonctionner de la manière prescrite par le présent chapitre. 2 Sous réserve des dispositions des articles pertinents de

Article 3

—

Elle peut également convoquer le fournisseur à un entretien préalable, dans le délai fixé au II de l'article R. 2335-22 du code de la défense.

Article 5

—

formation, dans les conditions mentionnées dans le dossier d'habilitation prévu à l'article R. 212-10-11, au moyen d'une séquence d'apprentissage en baseball, softball ou en cricket selon l'option choisie d'une durée de trente minutes maximum suivie d'un entretien

Article 5

—

dans les conditions mentionnées dans le dossier d'habilitation prévu à l'article R. 212-10-11, au moyen d'une séance pédagogique en haltérophilie-musculation ou force athlétique d'une durée de quarante-cinq minutes à cinquante minutes suivie d'un entretien

Article 5

—

dossier d'habilitation prévu à l'article R. 212-10-11, au moyen d'une séquence de perfectionnement en handball de trente minutes maximum, pour huit joueurs de champ et un gardien de but maximum d'une équipe de niveau national 2 minimum, suivie d'un entretien

Article 8

—

Le concours externe sur titres pour le recrutement des assistants territoriaux d'enseignement artistique principaux de 2e classe, spécialité musique , permet au jury d'apprécier les compétences du candidat au cours d'un entretien dont la durée est fixée

Article D156-11-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 31

Code forestier (nouveau)

Lorsqu'il s'agit de remédier aux situations forestières mentionnées au b du 1°, et aux 2°, 5° et 6° de l'article D. 156-11-4, le bénéfice de l'aide au renouvellement forestier est subordonné à la condition que la valeur de la récolte sur pied affectée entretienne

Article 15

—

Les détenteurs d'instruments ou leur représentant doivent : - veiller au bon entretien de leurs instruments, s'assurer de leur état réglementaire, notamment du maintien de l'intégrité des scellements, et en demander la vérification périodique aux organismes

Article 4

—

Les épreuves théoriques se déroulent sous forme d'un entretien oral, avec tirage au sort préalable des sujets par les candidats. Ils disposent de vingt minutes environ pour la préparation. Chaque épreuve est notée sur 20.

Article Annexe II

—

Exploitation-entretien 4. Risques 5.6. Rejet en nappe 5.8. Epandage 7. Déchets 9. Remise en état AU 1er OCTOBRE 2000 2. Implantation - aménagement (sauf 2.3) 5.1. Prélèvement d'eau 5.2. Consommation d'eau 5.3. Réseau de collecte 5.4.

Article Annexe II

—

Exploitation-entretien 4. Risques 5.6. Rejet en nappe 5.8. Epandage 7. Déchets 9. Remise en état AU 1er OCTOBRE 2000 2. Implantation, aménagement (sauf 2.3) 5.1. Prélèvement d'eau 5.2. Consommation d'eau 5.3. Réseau de collecte 5.4.

Article 4

—

La situation d'évaluation certificative des unités capitalisables transversales 1 (UC 1) et 2 (UC2) est réalisée au moyen de la production d'un document écrit personnel et d'un entretien prévus au 1° de l'article D. 212-28 du code du sport.

Article Annexe II

—

normale supérieure de Paris-Saclay, département économie et gestion, et à l'école normale supérieure de Rennes, département Droit, économie, management (DEM), 1re et 2e années Classes Interrogations orales Economie Droit civil Anglais LVE Entretien

Page 39 · 1 630 résultats

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