Enfin, il convient de relever que selon courrier électronique du 23 avril 2014, l'architecte a demandé à Mme [E] de lui faire savoir si elle était d'accord avec le plan de coupe réalisé, en précisant qu'il

La cour retient qu'il s'agit d'une erreur de conception imputable aux architectes maîtres d'oeuvre mais également au maître d'oeuvre d'exécution ayant modifié les plans d'origine (voir différences entre

Y..., architecte, qui a sous-traité la direction des travaux à M.

rémunération pour un montant total de 29 346,36 euros hors taxes, ne constituent pas à proprement parler des modifications des prestations contractuellement définies, mais seulement des modifications des plans

) et le CCTP du lot démolition qu'il avait rédigé ; que l'architecte faisait également valoir que les plans sur lesquels s'était fondée la société Delebassée émanaient du bureau d'études RBS et que les

François Y..., architecte DPLG, établissait un rapport sur les constatations effectuées...

L'expert [Z] observe que les plans établis par l'architecte prévoyaient la pose d'une gouttière entre l'égout des tuiles et la partie plane de la corniche.

Il relève également par Octant Architecture l'absence de contrôle de l'exécution résultant de la non-conformité par rapport au croquis DCE et l'absence de VISA sur le plan d'exécution, l'absence de plan

faire intervenir un autre collègue comme intermédiaire pour avoir son avis- que monsieur X... a été mis à l'écart pour discuter du futur programme de la société, lorsqu'il a fallu voir et discuter de plans

Y..., architecte, suivant contrat à durée déterminée en date du 26 novembre 1998 ; que ce contrat a été suivi d'un second contrat pour la période du 25 février 1999 au 28 mai 1999, date à laquelle la relation

de cession, la société Soferim avait organisé elle-même diverses réunions depuis le 20 février 2008, qu'il était prévu un plan de bornage et un relevé des héberges après démolition préconisés par l'architecte

X..., architecte, s'est vu confier par le syndicat des copropriétaires du 25, place des Vosges, une mission portant sur un ravalement ; qu'un litige les ayant opposés sur l'étendue de la mission, l'architecte

ARCHITECTE et Monsieur U... K... à lui payer la somme de 1.486.911 euros à titre de dommages-intérêts ; AUX MOTIFS QUE la SNC GALILEE PLESSIS reproche à la SARL [...] et à Monsieur U...

Z..., architecte, retient que tous les plans d'ensemble et de situation ainsi que la demande de permis de construire portent son cachet professionnel et que le maître de l'ouvrage ne conteste pas l'élaboration

Z..., architecte, d'une mission de maîtrise d'oeuvre ; que, la société chargée de la réalisation des travaux de rénovation ayant été placée en liquidation judiciaire en 2007 sans que les travaux fussent

B... et la Mutuelle des Architectes Français ont soutenu dans leurs conclusions d'appel que l'architecte n'était pas en charge de l'arrosage automatique ; qu'en les condamnant au paiement d'une somme de

Christian Y..., demeurant 12, place Marx Dormoy, 03000 Moulins, défendeurs à la cassation ; M.

B ' 2ème phase pour l'établissement du dossier d'exécution : - Etablissement des plans de ferraillage, pour la villa et la piscine.

Le procureur de la République a reçu, en application de l'article 40 du code de procédure pénale, un rapport de signalement relatif au jury du concours d'architecture du service départemental d'incendie

portant sur le dépôt du permis de construire et l'établissement des plans d'exécution relatifs à la reconstruction d'un chalet. 2.