214 Aménagement paysager (parcs, jardins, espaces verts, terrains de sport). 22 Transformations 220 Spécialités pluritechnologiques des transformations. 221 Agro-alimentaire, alimentation, cuisine. 222 Transformations chimiques et apparentées

Article B

—

- Haricots (Phaseolus spp.) et espèces apparentées. - Fèves, féverolles et espèces apparentées (Vicia spp.). - Soja (Glycina spp.). - Orchidées (Orchidacées), sauf vitro-plants certifiés. Réunion.

Article 231 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48

Code général des impôts

La taxe est acquittée par le propriétaire, l'usufruitier, le preneur à bail à construction, l'emphytéote ou le titulaire d'une autorisation d'occupation temporaire du domaine public constitutive d'un droit réel qui dispose, au 1er janvier de l'année d'imposition

Article 39 decies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 75

Code général des impôts

Si l'entreprise crédit-preneuse ou locataire acquiert le bien, elle peut continuer à appliquer la déduction.

Article Annexe IIIa

—

documents de livraison A2T4CP1 - Être précis dans l'expression des réserves A2T4C2 - Sélectionner le ou les matériels de contrôle et de comptage A2T4CP2 - Soigner la présentation de l'expression des réserves A2T4C3 - Contrôler l'état apparent

Article Annexe 226-4.A.2

—

Ses portes doivent porter l'indication du type d'agent et la mention "Danger", apposées de façon très apparente. Les récipients de stockage d'agent extincteur ne doivent pas être installés à l'avant de la cloison d'abordage. 1.14.

Article 9

—

Note 0 (éliminatoire) : Animal maigre : les creux aux abords de la queue sont si prononcés que l'engraissement ne pourra être complet, les côtes sont apparentes et tranchantes.

Article AOC "Pays d'Auge"

—

vente ou vendus sans que, dans les déclarations, les annonces, sur les prospectus, étiquettes, factures, récipients quelconques, l'appellation susvisée soit inscrite et accompagnée de la mention " Appellation contrôlée ", le tout en caractères très apparents

Article Annexe III à l'article D353-200

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

Cette information est mentionnée par affichage et de façon très apparente dans les parties communes de l'immeuble.

Article Annexe (suite)

—

féminin) : Son 1 Ingénieur du son 2 Mixeur 3 Programmeur musical 4 Bruiteur 5 Sonorisateur 6 Technicien des instruments/technicien backliner 7 Monteur son 8 Perchman-perchiste 9 1 er 10 Preneur

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Le donneur d'ordre doit également informer l'entrepreneur de transport des particularités non apparentes de la marchandise susceptibles d'avoir une incidence sur la bonne exécution du transport.

Article 24

—

. - Les II et III sont applicables aux assignations tendant au prononcé de la résiliation du bail lorsqu'elle est motivée par l'existence d'une dette locative du preneur.

Article Annexe I

—

Responsabilités techniques qui incombent au preneur et au bailleur, notamment dans les domaines relatifs aux équipages de conduite, aux méthodes d'exploitation et à l'entretien. Section 4 Membres d'équipage de l'entreprise 4.1.

Article L343-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 00 > 93

Code de la route

Les véhicules qui n'ont pas trouvé preneur, à l'expiration d'un délai fixé par le président du gouvernement de la Polynésie française, sont livrés à la destruction sur l'initiative de l'autorité administrative investie des pouvoirs de police en matière

Article Annexe II

—

Toute mesure est prise pour empêcher la contamination des volailles et des œufs par les dioxines, les polychlorobiphényles (PCB) et les molécules apparentées. 7.

Article 215.23

—

Ils doivent porter une manière apparente la mention "eau potable" s'il est jugé qu'une confusion peut se produire avec un circuit d'eau non potable ; f) Conformément aux articles R. 1321-2 et R. 1321-3 du code de la santé publique, les eaux destinées

Article Annexe IV à l'article D353-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92

Code de la construction et de l'habitation

Cette information est mentionnée par affichage et de façon très apparente dans les parties communes de l'immeuble.

Article Annexe

—

Principe d'observation d'un mouvement apparent ou d'immobilité apparente : ralenti, projection cinématographique.

LEGIARTI000024997418

—

Principe d'observation d'un mouvement apparent ou d'immobilité apparente : ralenti, projection cinématographique.

Article 231 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49

Code général des impôts

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