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46 201 résultats pour « (sur le deuxième moyen) professions medicales et paramedicales »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe VIII
PUERICULTURE Membres de droit : -le directeur de l'institut de formation ou son représentant ; -pour les instituts de formation d'ambulancier, un chef d'entreprise de transport sanitaire désigné pour trois ans non renouvelable et un conseiller scientifique paramédical
Article 1
La liste des activités visées à l'article 11 (dernier alinéa) du décret n° 83-744 du 11 août 1983 susvisé et qui sont susceptibles de faire l'objet d'un budget annexe à compter du 1er janvier 1988 est fixée comme suit : Ecoles paramédicales ; Service
Article Annexe I
Deuxième grade du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux. Deuxième grade du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement.
Article 20
Peuvent être promus au deuxième grade, dans les conditions prévues au 1° de l'article 69 de la loi du 9 janvier 1986 susvisée, les agents du premier grade comptant au moins un an d'ancienneté dans le 6e échelon de leur grade et ayant accompli dix ans
Article 7
Les candidats reçus à ces concours sont nommés au grade de cadre de santé paramédical et prennent rang sur la liste d'ancienneté dans l'ordre de leur classement au concours.
Article R6316-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 60 > 05
Un professionnel de santé peut être présent auprès du patient et, le cas échéant, assister le professionnel médical au cours de la téléconsultation.
Article D6124-218
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 09 > 18
-La continuité des soins prévue à l'article R. 6123-154 est assurée au sein de l'unité d'hospitalisation à temps complet par au moins deux professionnels paramédicaux, dont au moins un infirmier diplômé d'Etat.
Article D4381-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 12 > 27
Le Haut Conseil des professions paramédicales établit un règlement intérieur, qui fixe notamment ses conditions de fonctionnement. Les articles R. 133-5 à R. 133-15 du code des relations entre le public et l'administration sont applicables.
Article Annexe
, orthophonistes, orthoptistes, manipulateurs d'électroradiologie médicale, pédicures-podologues du corps des techniciens paramédicaux civils du ministère de la défense ; - infirmiers civils de soins généraux et infirmiers civils en soins généraux et
Article D312-89
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 92
Sous la responsabilité de l'un des médecins mentionnés aux 1° et 2° de l'article D. 312-88, l'équipe médicale et paramédicale : 2° Assure, en liaison avec les autres médecins attachés à l'établissement, la surveillance de la santé des enfants ou adolescents
Article 5
I. - L'ensemble des personnels médicaux et paramédicaux, les travailleurs sociaux, les magistrats, les personnels de l'éducation nationale, les personnels d'animation sportive, culturelle et de loisirs, ainsi que les personnels de la police nationale,
Article 14
Sans préjudice des examens médicaux de détermination de l'aptitude médicale à servir, le médecin des armées définit, pour chaque militaire concerné, la fréquence et la nature de l'examen médical d'aptitude du suivi individuel renforcé.
Article 1
Les données à caractère personnel relatives aux élèves pouvant être collectées, en application du II de l'article 3 du décret du 29 septembre 2021 susvisé, sont les suivantes : a) Documents médicaux, paramédicaux, bilans psychologiques fournis par la
Article L731-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 81 > 51
Les formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie et de maïeutique et les formations paramédicales sont soumises à l'agrément conjoint des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé, dans les conditions fixées à l'article L. 731
Article 11
Pour l'accès au grade de cadre supérieur de santé paramédical du corps des cadres de santé paramédicaux relevant du présent décret, les places non pourvues au titre d'une filière mentionnée à l'article 4 au concours professionnel permettant l'accès à
Article R4021-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 27 > 67
; 6° La commission scientifique indépendante des professions paramédicales et des préparateurs en pharmacie, qui est composée de quatre sous-sections : a) La sous-section des métiers du soin infirmier ; b) La sous-section des métiers des soins de rééducation
Article D312-66
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 91
L'établissement s'assure les services d'une équipe médicale, paramédicale et psychosociale travaillant en liaison avec les enseignants et les éducateurs et comprenant au moins : 1° Un médecin spécialiste de rééducation et réadaptation fonctionnelles,
Article L2141-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 53
La mise en œuvre de l'assistance médicale à la procréation est précédée d'entretiens particuliers de la femme ou du couple demandeur avec un ou plusieurs médecins et d'autres professionnels de santé de l'équipe médicale clinicobiologique pluridisciplinaire
Article D312-102
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 48 > 92
L'établissement doit s'assurer les services d'une équipe médicale, paramédicale et psychosociale, comprenant notamment : 1° Un médecin qualifié en oto-rhino-laryngologie, compétent en phoniatrie ; 2° Un pédiatre ; 3° Un psychologue ; 4° Un assistant de
Article 3
médicales et paramédicales. d) Autres soins spécifiques en établissement, pris en charge sans accord préalable, en fonction d'un prix de journée forfaitaire : Hospitalisation à domicile : 143 € par jour.
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