doit être écarté ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 378 du Code civil, 362 et 364 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt pénal attaqué mentionne que

Sur le moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 4. M.

parentale sur sa fille Sabrina ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 156, 158, 591 et 593 du Code de procédure pénale, article 238 du nouveau

s'oppose énergiquement à se rendre chez les époux Z..., le père seul investi de l'autorité parentale ne peut se retrancher derrière la volonté de jeunes enfants pour ne pas exécuter les décisions de justice

n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté M.

n'ont pas perdu le droit d'exercer l'autorité parentale, l'enfant peut être élevé par d'autres personnes que ses parents biologiques si ces derniers ont délégué ['autorité parentale, ou s'ils ont consenti

exercée par Mme X... sur son enfant ; Attendu que le président du conseil départemental fait grief à l'arrêt de rejeter cette demande, alors, selon le moyen : 1°/ que le retrait total de l'autorité

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses deuxième à quatrième branches, sur le deuxième moyen, sur le troisième moyen pris en sa seconde branche, sur le quatrième moyen, sur le cinquième

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 5. Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré M.

selon le moyen, que dans des conclusions régulièrement signifiées le 11 janvier 1993, M.

Et sur le troisième moyen, pris en sa seconde branche Enoncé du moyen 17. Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a prononcé le retrait de l'autorité parentale de M.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 3. M.

, qui n'est pas tardive, serait irrégulière ; D'où il suit qu'il n'y a pas lieu de prononcer la déchéance du pourvoi ; Sur le second moyen : Attendu que l'assureur fait grief à l'arrêt de l'avoir

les prévisions de l'article 445 du nouveau Code de procédure civile ; que le moyen n'est donc pas fondé ; Sur le second moyen, pris en ses deux branches : Attendu que M.

, a ordonné le retrait de l'exercice de l'autorité parentale et a prononcé sur les intérêts civils.

parentale à l'égard de l'enfant mineur Sullivan BILLON ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 224-1 et 224-5 du Code pénal, 348, 349, 365,

divorce des époux X... aux torts partagés alors que, selon le moyen, il est toujours possible d'exercer une voie de recours à l'encontre d'un jugement statuant sur l'autorité parentale, d'où il suit qu'en

de l'autorité parentale, le juge veille spécialement à la sauvegarde des intérêts des enfants ; qu'en l'espèce, M.

Mais sur le premier moyen, pris en sa seconde branche, et le second moyen proposés par le procureur général, ainsi que le premier moyen proposé pour [U] et [R] [Y] Enoncé des moyens 10.

moyen, pris en ses deux branches, tel qu'annexé à l'arrêt : Attendu que Mme X... fait encore grief à l'arrêt attaqué d'avoir maintenu l'exercice exclusif de l'autorité parentale au père sur l'enfant