Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 12 février 2003, qui a condamné le premier à 2 ans d'emprisonnement avec sursis, 7 622,45 euros d'amende, et

Marie, Pierre Y..., 2 / Mme Marie-France A..., épouse Y..., demeurant tous deux Résidence de Falieye, villa n° 6 "La C...

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

[P] [J] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 2 juillet 2025, qui, pour complicité de faux, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement

Par jugement du 6 septembre 2022, le tribunal correctionnel, après avoir requalifié les faits concernant Mme [O] en complicité, a condamné les prévenus à 2 000 euros d'amende dont 1 000 euros avec sursis

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. M.

d'importation et d'exportation de stupéfiants en bande organisée, de complicité de tentative de ce crime et délits connexes ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la

le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - WANNER Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 14 avril 1994 qui l'a condamné, pour complicité

François, contre l'arrêt de cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 2003, qui, pour recel, complicité de vols aggravés et complicité de tentative de vol aggravé, l'a

l'arrêt de renvoi que l'autre éventuel participant au viol n'aurait pu être que Stéphane Ouvray, coaccusé de Jean-Y..., dont la complicité a été caractérisée par une réponse affirmative à la question

30 juin 2004, qui a condamné la première, pour infraction à la législation relative à l'activité d'agent sportif, à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 15 000 euros d'amende, et le second, pour complicité

Khaokham, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 14 janvier 1997, qui les a condamnés, - Meesok Y..., pour complicité d'escroquerie, à 18 mois d'emprisonnement et 100

U..., l'a relaxé partiellement des chefs de complicité de faux et usage de faux, l'a déclaré coupable des chefs d'abus de biens sociaux, de complicité de faux et d'usage de faux commis entre le 1er janvier

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

faut, là encore, rechercher dans la procédure quels indices rendraient vraisemblable la participation de Mme X... comme complice au harcèlement moral de M.

Georges, - NORMAND Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 8 avril 1992, qui, pour complicité d'escroqueries, les a condamnés chacun à la peine de treize

concerne le renvoi de Germain PASINI devant le tribunal correctionnel des chefs de faux, usage de faux et escroquerie et a renvoyé en outre Raphaël X... devant le tribunal correctionnel du chef de complicité

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.