. - si la ou les notes attribuées à ces situations reflètent le niveau atteint par l'élève, la note de CCF est renseignée dans le livret en s'appuyant sur les seules notes attribuées à ces situations ; Cas 3 : aucune situation d'évaluation de CCF n'a

Article Annexes II à IId

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ANNEXE II ANNEXE IIa ANNEXE IIb Certificat d'aptitude professionnelle électricien *CCF : contrôle en cours

Article Annexe I

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CANDIDATS EN CONTRÔLE EN COURS DE FORMATION (CCF) EN 2011 Tableau I Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé en CCF le baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole

Article Annexe II

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CANDIDATS HORS CONTRÔLE EN COURS DE FORMATION (HORS CCF) EN 2011 Tableau des équivalences d'épreuves pour les candidats ajournés ayant préparé hors CCF le baccalauréat professionnel spécialité conduite et gestion de l'exploitation agricole et ses

Article 3

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Ils ne peuvent pas bénéficier du CCF pour celles-ci sauf pour l'épreuve E 3 Education physique et sportive.

Article Annexe 2

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RÉFÉRENTIEL PROFESSIONNEL Contexte d'intervention La fonction de conseiller conjugal et familial (CCF) est définie par le décret n° 93-454 du 23 mars 1993 et l'arrêté de la même date.

Article 3

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Les autres épreuves sont évaluées par contrôle en cours de formation (CCF).

Article Annexes

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(1) La deuxième situation de CCF

Article Annexe II

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* U33 1 Ponctuel écrit 2h Ponctuel écrit 2h CCF E4 Épreuves de langues vivantes* 4 Sous-épreuve E41 : Langues vivantes 1* U41 2 CCF Ponctuel oral 20 min CCF Sous-épreuve E42 : Langues vivantes 2* U42 2 CCF Ponctuel oral 20 min CCF E5 Épreuve de

Article Annexe II

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CFA ou section d'apprentissage non habilité, formation professionnelle continue dans un établissement privé, CNED, candidats libres Durée de l'épreuve ponctuelle Domaine professionnel EP 1 - Pratique et techniques professionnelles 10 CCF

Article Annexe II

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Epreuve Unité Coef Forme Durée Forme Durée Forme Durée E 3 - Culture économique juridique et managériale U3 Défini Ecrite 4h CCF Ecrite 4h

Article Annexe VI

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(1) Chaque année, le directeur du CFA transmettra au ministre intéressé les dates d'habilitation données par l'autorité académique compétente pour des nouvelles formations préparées en CCF.

Article Annexe I

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TABLEAU DE DISPENSES DES ÉPREUVES POUR LES CANDIDATS AJOURNÉS AYANT PRÉPARÉ LE BTA EN CCF ÉPREUVES DU BREVET DE TECHNICIEN AGRICOLE ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 1er groupe ET1 Connaissances humaines et sociales E1 Langue

Article Annexe I

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TABLEAU DE DISPENSES D'ÉPREUVES POUR LES CANDIDATS AJOURNÉS AYANT PRÉPARÉ LE BTA EN CCF ÉPREUVES DU BREVET DE TECHNICIEN AGRICOLE ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 1er groupe ET1 Connaissances humaines et sociales E1 Langue française

Article Annexe II

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TABLEAU DE DISPENSES D'ÉPREUVES POUR LES CANDIDATS AJOURNÉS AYANT PRÉPARÉ LE BTA HORS CCF ÉPREUVES DU BREVET DE TECHNICIEN AGRICOLE ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL 1er groupe ET1 Connaissances humaines et sociales E1 Langue

Article Annexe II

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Article Annexe II c

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Pour les candidats bénéficiant du CCF, elle se compose : Pour les candidats hors CCF, elle se compose d'une épreuve ponctuelle terminale écrite en deux parties de deux heures chacune.

Article Annexe IV

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EG4 / UG 4 - langue vivante CCF ou épreuve orale.

Article Annexe II

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TABLEAU DES ÉQUIVALENCES D'ÉPREUVES POUR LES CANDIDATS AJOURNÉS AYANT PRÉPARÉ HORS CCF LA SÉRIE SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE L'AGRONOMIE ET DU VIVANT (STAV) DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE ÉPREUVES ÉPREUVES ÉQUIVALENTES E 1 Langue française

Article Annexe I

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TABLEAU DES ÉQUIVALENCES D'ÉPREUVES POUR LES CANDIDATS AJOURNÉS AYANT PRÉPARÉ EN CCF LA SÉRIE " SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE L'AGRONOMIE ET DU VIVANT " (STAV) DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE ÉPREUVES ÉPREUVES ÉQUIVALENTES E 1 Langue française

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