et les productions, que Michel X... et ses frères, Gérard et Bernard, détenaient chacun un tiers des parts de la SCI de Seronville (la SCI), propriétaire d'un ensemble immobilier sis 2, rue Villiers Adam

Par acte de commissaire de justice en date du 23 juillet 2025, la SA ADOMA a fait assigner M.

la SELAS ADAMAS INTERNATIONAL au titre d'une prétendue utilisation fautive par UGGC de la marque ADAMAS, - débouter Monsieur [M] [W] et la SELAS ADAMAS INTERNATIONAL de leur demande de condamnation d'UGGC

Les époux U... recherchent la responsabilité de l'Eurl Adam ainsi que la garantie de la SA Mma Iard et de la SA Axa France en leur qualité d'assureur respectif de la SMTB et de l'Eurl Adam au titre de

du Livre des procédures fiscales, aux visites et saisies nécessitées par la recherche de la preuve des agissements présumés dans les locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par la Selarl Adamas

pour la perception de la rémunération équitable de la communication au public des phonogrammes de commerce (SPRE), la Société pour l'administration des droits des artistes et musiciens-interprètes (ADAMI

Adam, demeurant ...

par un administrateur provisoire, désigné par ordonnance du 10 octobre 1989, le syndicat ayant été jusqu'alors administré de fait par la société Pontagnier, puis, à compter du 6 mars 1980, la société Adam

en-tête de la société Edi faisaient l'objet d'encaissements par celle-ci et par un certain Mesic (D2) ; que les facturations des fournisseurs Cornillot, société CLC (Claude Le Carré), Tockic, Noguerra, Adada

mention préimprimée, l'« absence à l'adresse indiquée ci-devant de toute personne capable de recevoir copie de l'acte » et l'interrogation, quant à la certitude du domicile du destinataire, d'un « employé Adoma

A D qui occupe sans droit ni titre un logement au foyer ADOMA, 9, rue de l'Argonne à Hayange (57700) ; d'autoriser le recours à la force publique ; d'autoriser l'évacuation de tous les biens meubles aux

  The applicant accepted this solution temporarily, but considered it inadequate for Adam's needs and the rights of both of them to have Adam educated in an environment which allows him maximum potential

ADOMA, représentée par son conseil, se rapporte à ses conclusions écrites aux termes desquelles elle maintient ses demandes.

FRANCAIS TRIBUNAL DE PROXIMITE DE SAINT-AVOLD [Adresse 1] N° RG 25/00099 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DZJK Minute n° 222/2026 ORDONNANCE DE REFERE du 09 Avril 2026 PARTIE DEMANDERESSE : SAEM ADOMA

définitive des deux murs séparatifs mitoyens (n°74 et n°78)... les troubles causés aux riverains du n° 74 et du n° 78 sont limités" (page16); que, dans leur rapport du 26 février 1988, les experts X..., Adam

T... épouse O... à l'occasion du changement de prestataire du marché ADOMA ; que la société SAS Onet services a été prestataire pour le chantier ADOMA jusqu'au 31 mai 2014, date à laquelle cette entreprise

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 26 JANVIER 2012 N° 2012/57 Rôle N° 09/22505 [X] [S] épouse [H] C/ SAEM ADOMA Grosse

bâtiment 19 B à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société anonyme Entreprise Adam

de nouvelles victimes ; que lors de son interpellation le mis en examen demeurait en foyer et n'exerçait aucune activité professionnelle ; que s'il justifie de la conservation d'une chambre au foyer Adoma

créance que l'on détient par ailleurs sur cette même association ; qu'en l'espèce, Gérard X... qui a acquis un bateau en partie aux moyens de trois chèques tirés sur le compte des associations Impact et Adamu