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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308241_20231227

Administratif

27 décembre 2023

27 décembre 2023

La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique, au cours de laquelle a été entendu le rapport de Mme Akoun, magistrate désignée.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2406733_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Le rapport de Mme Akoun a été entendu au cours de l’audience publique. Me Dabbaoui a présenté ses observations pour le requérant. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2409869_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Akoun pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 et R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2508702_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Le rapport de Mme Akoun a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307209_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Le rapport de Mme Akoun a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304879_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2303682_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2507786_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, et les observations de Me Huard, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2407586_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Le rapport de Mme Akoun a été entendu au cours de l’audience publique. Me Gerin a présenté des observations pour le requérant. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8cea9

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

Vu les observations déposées 28 novembre 2008 par la SELARL AKHOUN- B..., avocat la BANQUE POSTALE qui demande de confirmer la taxation.

Source officielle
CC

cr

édure que l'information ouverte le 13 septembre 1989c/Espel a été confiée à M

6137254fcd5801467741cac7

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

Akhoun, empêché ; "alors, d'une part, qu'on ne connaît pas la nature de l'empêchement de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2513478_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Au cours de l’audience publique du 30 décembre 2025, a été entendu le rapport de Mme Akoun, magistrate désignée. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2602596_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Akoun. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202185_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203905_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Le rapport de Mme Akoun et les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique, ont été entendus au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2400112_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Akoun, les conclusions de Mme Frapolli, rapporteure publique, et les observations de Me Pison, représentant Mme B..., de Me Roumestan

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2510171_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Au cours de l’audience publique du 10 octobre 2025, Mme Akoun, magistrate désignée, a présenté son rapport. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2510176_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Après avoir entendu, au cours de l’audience publique du 10 octobre 2025 à 11 heures, le rapport de Mme Akoun, magistrate désignée, en présence de Mme C..., interprète en langue bulgare La clôture de

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2511844_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Le rapport de Mme Akoun a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. D...

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305143_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Akoun, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 décembre 2025. La rapporteure, E.

Source officielle

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