Codes de loi français

Article Annexe 12

Allée Victor-Hugo jusqu'à la voie de transports urbains. Voie de transports urbains (TU) jusqu'à la route nationale 7. Route nationale 7 jusqu'au boulevard de l'Europe. Boulevard de l'Europe (côté pair) jusqu'au boulevard des Champs-Elysées.

Article 190-1.02

"Espaces publics" : les halls, salles à manger, salons, bars, buvettes, locaux sanitaires, cabines, hôpitaux, cinémas, salles de jeux et de loisirs, coursives et allées, salons de coiffure, saunas et locaux de même nature.

Article Annexe 21

Allée des Droits-de-l'Homme jusqu'au carrefour de la Division-Leclerc. Carrefour de la Division-Leclerc. Avenue Aristide-Briand jusqu'à l'avenue Vladimir-Illitch-Lénine.

Article 226-2.22

Des dispositifs jugés satisfaisants par l'administration, tels que garde-corps, filières, passerelles ou passages sous pont, doivent être prévus pour la protection de l'équipage dans ses allées et venues entre les locaux d'habitation, les locaux de machines

Article 2

Pour la région Réunion : Service technique pour les activités de jeunesse-Association amicale laïque de l'Ouest (STAJ-ALO), 11, allée des Lys Terre-Sainte, 97410 Saint-Pierre.

Article Annexe

La Loge, allée La Centr., A 431, Logements : 308, foli. : 0. Hornaing, Cte. La Loge, allée La Centr., A 432, Logements : 308, foli. : 0.

Article Annexe I

LE MARLYCHOIS Toulon 233624 LE TURBINEUR Marennes 312718 LILI Marseille 224926 LOU NISTOUN Toulon 283116 LOU PAPET Martigues 476228 LOUIS SIMONE Cherbourg 162520 MALLOH RU III Vannes 462072 MARIE LUCE MARIE THERESE Toulouse BX613 MARIUS

Article 2-5

des Trémies, selon la cartographie figurant en annexe n° 61 ; b) Sur le territoire de la commune de Clichy-sous-Bois : - du 1er septembre au 8 septembre 2024, les équipements et installations référencés “Field of play RSM de para-cyclisme”, situés allée

Article Annexe 25

Allée des OEillets. Limite sud-ouest de la parcelle AO 443. Limite ouest de l'autoroute B 33 jusqu'à la voie ferrée Nancy-Mirecourt. Voie ferrée Nancy-Mirecourt jusqu'à l'allée Erick-Satie. Allée Erick-Satie jusqu'à l'avenue Jeanne-d'Arc.

Article EC 11

. - L'éclairage dit de circulation est obligatoire pour les locaux et dégagements, couloirs, escaliers, allées, etc., non munis d'un éclairage d'ambiance.

Article PS 13

. § 6 a) Si, au niveau de la sortie, des escaliers du parc aboutissent dans une même allée de circulation réservée aux piétons, cette dernière est d'une largeur égale à autant d'unités de passage qu'il y a d'escaliers y aboutissant avec une largeur d'au

Article 87

Si, au niveau de sortie, le ou les escaliers aboutissent dans une allée de circulation commune réservée aux piétons, cette dernière doit avoir une largeur égale à autant de fois 0,60 mètre qu'il y a d'escaliers y aboutissant avec un minimum de 0,80 mètre

Article ANNEXE II

(ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue du Docteur-Cabre ; - rivière aux Herbes jusqu'à la limite ouest de la parcelle section AM n° 316 (exclue) ; - limite nord-est de la parcelle section AM n° 334 (incluse), puis allée

Article 228-6.03

angles vifs, et doivent avoir une résistance suffisante. 4 Des dispositifs jugés satisfaisants par l'autorité compétente , tels que garde-corps, filières, passerelles ou passages sous pont doivent être prévus pour la protection de l'équipage dans ses allées

Article Annexe 13

Allée Jean-Marie-de-Montmartel jusqu'à la limite nord de la parcelle AC 54. Limite nord de la parcelle AC 54 jusqu'à la limite de la parcelle AC 65. Limite sud-ouest de la parcelle AC 65 jusqu'à l'avenue du 8-Mai-1945.

Article 1

Institut régional du travail de l'université du Mirail-Toulouse-II, 5, allée Antonio-Machado, 31058 Toulouse Cedex. Institut régional d'éducation ouvrière du Nord-Pas-de-Calais (IREO), 1, place Déliot, BP 629,59024 Lille Cedex.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Bourguine (Michel), 7 bis, boulevard Louis-Blanc, B.P. n° 60, 30104 Ales Cedex. Centre technique des industries mécaniques (Cetim, Senlis), 52, avenue Félix-Lonat, B.P. n° 67, 60304 Senlis Cedex.

Article 2

situé 3, boulevard Michelet, 13008 Marseille, dans le département des Bouches-du-Rhône, du 30 août 2023 au 22 septembre 2023 à 3 heures par dérogation au premier alinéa et du 25 septembre 2023 au 17 octobre 2023 ; 7° Le Stadium de Toulouse, situé 1, allée

Article ANNEXE 7

Jean-Moulin ; - rue Jean-Moulin (groupe scolaire Les-Hauts-de-Chennevières inclus) jusqu'à la rue des Bordes ; - rue des Bordes (école maternelle Clément-Ader comprise) jusqu'à la rue Clément-Ader ; - rue Clément-Ader jusqu'à l'allée de la Caravelle ; - allée

Article Annexe 30

Allée Paul-Cézanne jusqu'à la rue Antoine-Watteau. Rue Antoine-Watteau jusqu'au numéro 103 exclu. Limite ouest de la parcelle située au numéro 103 de la rue Antoine-Watteau. Limite nord des parcelles section AE n°s 220, 219, 218, 217 et 216 exclues.