ses cours d'eau affluents de la source jusqu'à la confluence avec la Grande Sauldre Espèces holobiotiques La Nère et ses cours d'eau affluents de la source jusqu'à la confluence avec la Grande Sauldre Anguille et espèces holobiotiques La Boute Vive

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Les éléments accessibles de la machine comportent, dans la mesure où leur fonction le permet, ni arêtes vives, ni angles vifs, ni surfaces rugueuses susceptibles de provoquer des blessures. 1.3.5. Risques dus aux machines combinées.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

avec l'utilisateur Toute partie d'un équipement de protection individuelle en contact ou susceptible d'entrer en contact avec l'utilisateur pendant la durée du port présente un état de surface adéquat et est notamment dépourvue d'aspérités, arêtes vives

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

Code du sport

Dans le cas où l'arrêté ne le précise pas l'établissement vérifie que les tuteurs sont titulaires d'un DEJEPS, DESJEPS ou d'une qualification complémentaire en eaux vives assortie de l'ensemble des compétences attendues par rapport au diplôme préparé

LEGIARTI000022779630

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géographique et la qualité ou les caractéristiques du produit La combinaison des caractéristiques du milieu constitue sur l'ensemble de l'aire géographique un paysage bocager et une végétation de caractère homogène formée très majoritairement de haies vives

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