. - Si l'approbation par le préfet de région (direction régionale des affaires culturelles) du projet architectural et technique (PAT), du projet de consultation des entreprises (PCE) et des pièces administratives (PA) n'intervient pas dans les six mois

Article R234-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 37 > 48

Code de l'énergie

énergétique attendue et le coût est très nettement défavorable au produit à haute performance énergétique, au service recourant à un tel produit ou au bâtiment à haute performance énergétique ; le rapport entre l'efficacité et le coût s'apprécie en comparant

Article Annexe 5

—

BASTIEN STEEVEN SM FRA000734557 LA MAIN DE DIEU BL FRA000734636 CAP EN BAIE BL FRA000734681 CARPE DIEM CN FRA000734736 YANN - MARY BL FRA000735001 SCAPULAIRE BL FRA000735002 JADE II CH FRA000735020 PATER

Article Annexe V

—

STEPHANIE BL FRA000734551 HERMINE BASTIEN STEEVEN SM FRA000734557 LA MAIN DE DIEU BL FRA000734636 CAP EN BAIE BL FRA000734681 CARPE DIEM CN FRA000734736 YANN - MARY BL FRA000735001 SCAPULAIRE BL FRA000735002 JADE II CH FRA000735020 PATER

Article 1

—

et de formation syndicale du Syndicat autonome de la fonction publique territoriale (SAFPT), 1041, avenue de Draguignan, ZI Toulon Est, 83130 La Garde, BP 368, 83085 Toulon Cedex 9 ; Centre d'étude et de formation sociale et syndicale-CEF2S (SNSPP-PATS

Article R173-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 03

Code de la sécurité sociale

l'article L. 173-1-2 ; 2° Lorsque le régime mentionné au b est l'un des régimes mentionnés au I de l'article L. 173-1-2, le régime compétent est celui déterminé en application de l'article R. 173-4-4 ; 3° Le droit à pension mentionné au c s'apprécie en comparant

Article Annexe 5

—

BL ARMANY 5 734557 BL LA MAIN DE DIEU 6 735985 BL MAPAUEM 7 659450 DK MARINE-OCÉANE 8 602526 FC EMACLES 9 734636 BL CAP EN BAIE 10 734736 BL YANN-MARY 11 463138 BL MARBRIELLE 12 659484 BL LES 2 J 13 899841 BL ANTARÈS 14 735020 BL PATER

Article Annexe 5

—

Article Annexe 2-3-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 80 > 00

Code de l'action sociale et des familles

× al)/100 2° Détermination du taux annuel maximal d'évolution des prix du socle de prestations et des autres prestations d'hébergement applicable l'année n + 1 : Le taux annuel maximal d'évolution T applicable pour l'année n + 1 est calculé en comparant

Article L123-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 04 > 89

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

de placement en rétention et la durée globale moyenne de ces dernières ; 18° Une évaluation qualitative du respect des orientations fixées par le schéma national d'accueil des demandeurs d'asile ; 19° Une indication du nombre de demandes d'asile comparant

Article R421-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 24 > 35

Code de la construction et de l'habitation

A défaut, le préfet désigne parmi eux, pour la durée du mandat restant à courir, les représentants des locataires élus sur les listes ayant obtenu aux dernières élections le plus fort pourcentage de voix, calculé en comparant le nombre de suffrages recueillis

Article Annexe

—

Dans le cadre d'un laboratoire, caractériser des produits en comparant leurs données physico-chimiques avec des références. Dans le cadre d'un laboratoire, caractériser un corps pur par les techniques d'analyse structurale.

Article Annexe I à l'article D523-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59

Code de l'environnement

Leur but doit être de reconstruire l'étude en comparant le rapport final au plan d'étude, aux modes opératoires normalisés, aux données brutes et autres documents archivés.

Article Annexe 1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 04 > 16

Code de l'action sociale et des familles

(21) L'écart du taux de sortants du système scolaire à faible niveau d'études selon les catégories sociales est mesuré en comparant le taux au sein, d'une part, des ménages ouvriers et employés et, d'autre part, des ménages de catégories intermédiaires

LEGIARTI000047321646

—

-de manière ponctuelle en apportant les justificatifs des dépenses engagées ; Si les charges sont payées par provision, une régularisation doit être effectuée chaque année en comparant le total des provisions versées par le locataire avec les dépenses

Article Annexe

—

Dans l'étude de la presse, on distingue l'information du commentaire, on fait percevoir comment les informations on été sélectionnées et on dégage les spécificités du discours journalistique, en comparant par exemple le traitement d'un même sujet dans

LEGIARTI000051283049

—

LPA64100BAYONNERREORGANISATION 1ER RPIMA20212023ARMEE DE TERRE1ER REGIMENT DE PARACHUTISTES D'INFANTERIE DE MARINESTICK THP64100BAYONNERREORGANISATION 1ER RPIMA20212023ARMEE DE TERRE1ER REGIMENT DE PARACHUTISTES D'INFANTERIE DE MARINESTICK PAT

Article Annexe

—

Pôle d'application et d'expérimentation des techniques satellitaires (PATS). Département de la Gironde Syndicat mixte du pays du Haut Entre-Deux-mers. Pôle biomasse énergie et chimie verte. Groupement des organismes bazadais agricoles (GOBA).

Article Annexe VI

—

d'effluent écoulé depuis cette analyse ; -en l'absence de résultats de mesure journalière continue du débit de l'effluent, la pollution éliminée est déterminée en appliquant à la pollution produite un coefficient d'élimination de la pollution déterminé en comparant

Article ANNEXE

—

70553 Villargent. 70554 Villars-le-Pautel. 70558 La Villeneuve-Bellenoye-et-la-Maize. 70559 Villeparois. 70560 Villers-Bouton. 70561 Villersexel. 70562 Villers-la-Ville. 70563 Villers-le-Sec. 70565 Villers-Pater

Page 4 · 86 résultats

← Précédent Suivant →