André Plumiocq, demeurant Lotissement Gramont, avenue de Ségure, 64200 Biarritz, 18°/ de M.

Andrès, contre l'arrêt n° 569 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 10 juillet 2001, qui, dans l'information suivie contre lui notamment du chef d'assassinat,

André X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. André X... ; le condamne à payer à M.

ces acquisitions et distributions ; d'autre part, fait rémunérer sa femme de ménage par la société Etablissements Arbel ; enfin pour avoir donné les instructions nécessaires à l'embauche de son père, André

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 26 mai 2001 par la société Victor Jarnody, devenue la société Saint-André

SARL CONCORDIA IMMOBILIER Syndicatdescopropriétaires COMMUNAUTE IMMOBILIERE LA TOISON D'OR Grosse délivrée le : à : Me Robert BUVAT Me Joseph MAGNAN Me Pierre-Yves IMPERATORE

André K..., 18 / de M. Raymond L..., 19 / de M. Théodore M..., 20 / de M. Urbain N..., 21 / de M. Pascal O..., 22 / de M. André P..., 23 / de M. Guy Q..., 24 / de M.

Jean-François X... et la société André X..., par lesquels le paiement de l'indemnité de résiliation a été réparti entre M. Jean-François X... et la société André X... et qu'elle précise que M.

DEFENDEURS Monsieur [T] [E] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Maître André GUILLEMAIN de la SCP GUILLEMAIN PANEPINTO PAULHAC, avocat au barreau de Paris, vestiaire #P0102.

Andres, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 5 octobre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'assassinat accompagné d'actes de torture

Z...qui avait un imprévu avec un client italien pour l'achat d'animaux devait être impérativement au marché et ne pourrait être présent à l'audience ; Maître Aurélie Y...s'est opposée au renvoi et

unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 5 octobre 1988), que la société Banco de Bilbao ayant exercé des poursuites contre la SCI Saint Roch, caution de la société André

l'ordonnance de commission d'experts du 9 juillet 1985, infirmant pour le surplus, a dit la prescription non acquise et la procédure régulière, avant dire droit au fond, a ordonné une expertise confiée à André

La SCI de Saint André a interjeté appel de ce jugement et par arrêt rendu le 18 février 2013 et arrêt en omission de statuer du 27 mai 2013, la cour d'appel de Toulouse a attribué à la SCI de Saint-André

Par acte du 8 octobre 2003, Klaus-Jürgen X...a assigné Annie D...pour voir établir qu'il est le fils naturel de André Maurice Y....

Madame Nicole X..., leur fille, était également locataire de la SCI DOMAINE IDF-MAIL d'un appartement situé 9, Place André Malraux à VILLENEUVE LA GARENNE.

Andries X..., demeurant Belmont, Pouylebon, 32320 Montesquiou, 2 / de M.

primaire d'assurance maladie de Strasbourg, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 1990, qui, dans la procédure suivie contre André