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486 résultats pour « Anne-Chloé PROT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a11a77dcdc6046d47adad13

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

6a11a8b4cdc6046d47adc23f

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11a8f9cdc6046d47adc6c1

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11aa7bcdc6046d47addf35

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11aabfcdc6046d47ade386

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105713_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

B se serait traduite dans son évaluation pour l'année 2020, conduite de manière partiale, ainsi que dans les déclarations de cette dernière lors du procès pénal pour harcèlement sexuel, au cours duquel

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

67816e256d34da2cbdcd8d20

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Localité 7] Exécutoires délivrées le à Avocats : la SELARL ALPHA CONSEILS Me Chloé MARTIN la SELARL QUESNEL ET ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU

Source officielle
TJ

JCP

6983a9bfcdc6046d47ee0c3a

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Sur la demande en paiement au titre du contrat de prêt La demande en paiement se trouve fondée en son principe, au regard du contrat de prêt, du fichier de preuve et de l’attestation de certification

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcacdfcdc6046d4745ec4c

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

2024F00228 Date des débats : 14 Novembre 2024 Délibéré annoncé au 16 Janvier 2025 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Nelly MARTINEZ, Président, Mme Chloé

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616318bce0639f4f1a04a4d6

Appel

17 février 2010

17 février 2010

00176, Abode of Chaos 6873, Abode of Chaos 1963, Abode of Chaos 2548, Abode of Chaos 2179, Overground 2769, Head Quarter 0945, - dire que le salaire versé à [K] [I] n'a rémunéré que la réalisation d'une

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

6538b4457ffc2c8318ee025c

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

d'identité dont le préteur, informé, convient aujourd'hui.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

69654c1acdc6046d470ffad6

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Par lettre recommandée du 22 avril 2024, dont l'avis de réception est revenu signé le 29 avril 2024, le prêteur a prononcé la déchéance du terme du prêt immobilier et mis en demeure [L] [T] d'avoir à lui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c5

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

Ils se présentaient au centre équestre le jour dit et trouvaient sur place Monsieur Gauthier X..., palefrenier, et Madame Chloé C..., stagiaire.

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

678955f5428384b762e620dc

T. Judiciaire

5 janvier 2025

5 janvier 2025

Portalis DB3S-W-B7J-2OFZ MINUTE N° RG 25/00024 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2OFZ ORDONNANCE sur demande de renouvellement du maintien en zone d'attente (ART.L.342-4 du CESEDA) Le 05 Janvier 2025, Nous, Anne

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

678955f5428384b762e620e0

T. Judiciaire

5 janvier 2025

5 janvier 2025

Portalis DB3S-W-B7J-2OGG MINUTE N° RG 25/00031 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2OGG ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 05 Janvier 2025, Nous, Anne

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

678955f9428384b762e62189

T. Judiciaire

5 janvier 2025

5 janvier 2025

Portalis DB3S-W-B7J-2OF7 MINUTE N° RG 25/00026 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2OF7 ORDONNANCE sur demande de prolongation du maintien en zone d'attente (ART L342-1 du CESEDA) Le 05 Janvier 2025, Nous, Anne

Source officielle
TJ

J.L.D. CESEDA

678955fc428384b762e6225d

T. Judiciaire

5 janvier 2025

5 janvier 2025

MOREAU, magistrat du siège du tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté(e) de Chloé CANTINOL, Greffier Vu les dispositions de l'article L.342-4 à L.342-11 et R.342-1 à R.342-9 du code de l'entrée et du

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

678b470f8cafc520068c162b

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

SMAP C/ [D] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chloé LANCESSEUR Me Fabrice BATTESTI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 17 Juin 2024.

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 3

67f444184e0040aa37365ceb

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

JUGEMENT : Contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Chloé MAUNIER, Juge et par Aude MULLER, greffier N° RG 23/02394 - N° Portalis DB2E-W-B7H-LYEF EXPOSÉ

Source officielle
TJ

Contentieux

68769cbbe74401da7f357b8a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

était de 1.103,48 euros ainsi qu’un prêt souscrit le 24 septembre 2010 ayant pour mensualité la somme de 384,83 euros.

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