substituant Maître Chloé BEAUFRETON, avocat au barreau d'ORLEANS, assisté de Madame [F] [U], interprète en langue arabe, expert près la cour d'appel d'Orléans, qui a prêté son concours lors de l'audience

mètres de cet établissement se trouve un cours d'eau rejoignant la Charente ; que, le 12 mai 2011 des agents de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques ( ONEMA) ont décelé une odeur de chlore

EXPRO, JCP de [Localité 1] - RG n° 21/15670 Nature de la décision : Par défaut NOUS, Anne DUPUY, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Lydia

En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

Portalis DBYA-W-B7J-E3V64 Jugement Rendu le 26 Mai 2026 DEMANDERESSE : Madame [S], [I], [V] [K] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] (34) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Anne-chloé

En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, Représentant le Ministère Public.

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En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, Représentant le Ministère Public.

En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

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a ordonné que les débats auront lieu à huis clos ; "aux motifs que les poursuites sont exercées du chef de viols et que l'avocat de la partie civile demande le huis clos partiel et demande que Mme Chloé

En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

En présence de : Madame Chloé DUFRESNE, représentant le Ministère Public.

Dans ce cas, le taux applicable pendant le premier semestre de l'année concernée est le taux en vigueur au 1er janvier de l'année en question.

Il n'a pas été établi de procès verbal de réception des travaux.

terrain de son client ; e) les situations adressées par le titulaire du marché à la commune ou à son maître d’œuvre ; f) le décompte général définitif ; 2) la liste des marchés conclus au cours des années

X... qui a exploité le restaurant durant 17 ans jusqu'en 2003 avant la société Chloé, atteste que durant toutes ces années, il avait été autorisé verbalement une clientèle autre que celle des joueurs de

Ils ont eu trois enfants, - Julien, né le 24 septembre 1985, - Gaùlle, née le 27 décembre 1987, - Chloé, née le 17 octobre 1996.