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68 résultats pour « Arnault Grognard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c949bd3db21cbdd87d92

Appel

8 novembre 2005

8 novembre 2005

JUNILLON-WICKY, avoués Assistée de Me LAURENT, avocat INTIMES : Monsieur Bruno X... 10 chemin du Vallon 69110 STE FOY LES LYON Représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués Assisté de Me ARNAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93fbd3db21cbdd87b67

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

légaux 2 rue de la Fraternelle 69009 LYON poursuites et diligences de la SA ALLTI 2, rue de la Fraternelle 69009 LYON 09 Représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués Assistée de Me ARNAUD

Source officielle
CA

2e chambre civile

62c7cab1cb8dca058e3e7d0d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me AUCHE HEDOU substituant Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me GROUSSARD

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

669aaeb530bd4f0c3f6b30c8

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

CABINET NBBH ARCHITECTES [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Arnaud MÉTAYER-MATHIEU de la SELARL HUGO AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire A0866 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

60335badceaa500cb2b75ad2

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Septembre 2015 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 15/57366 APPELANT PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE DE PARIS représenté par Monsieur Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

603415cd552e0a059ef8df5c

Appel

7 février 2017

7 février 2017

: 533 66 6 3 500 SAS THE MEDICAL ANTI-AGING PLATFORM (MAAP) prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Adresse 3] N° SIRET : 533 69 7 5 611 Représentés et assistés de Me Arnaud

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e0154674e929a9d8fa35cc

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

la personne de son représentant légal Les Combles de Goudy 19270 USSAC Décision du 03 Octobre 2025 6ème chambre 2ème section N° RG 20/12876 - N° Portalis 352J-W-B7E-CTNYP représentée par Maître Arnaud

Source officielle
CA

1ère Chambre D

6034e4b95be5ce0f4799eced

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

MONTPELLIER, avocat plaidant appelant et intimé INTIMES : Monsieur [S] [M] né le [Date naissance 2] 1943 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Claire GROUSSARD

Source officielle

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