veuve [P] et de [X] [P], ont formé le pourvoi n° E 23-15.115 contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-7), dans le litige les opposant à la société des Arènes

X... et la doit maintenant à Mme Y... ; que le Syndicat des eaux Ance Arzon reconnaît que la fuite provient d'une de ses canalisations, mais objecte que M.

29 1, 32 1, 53 de la loi du 29 juillet 1881 et 459 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; Attendu que l'arrêt attaqué mentionne que par exploit du 1er avril 1992, Aron

ARGONNE 112 fournit le commandement de payer délivré à Madame [A] [R] épouse [D] le 29 janvier 2026 ainsi que son dénoncé à la CCAPEX.

Madame Thérèse X..., demeurant à Montrouge (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1986 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, 2e section), au profit de la société FRANCE ARNO

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 15 novembre 2005), que la société Arolles

relative à une demande de mesures conservatoires présentée par la société Arrow Génériques

par sa précédente décision ; qu'il ne peut notamment se livrer à une nouvelle appréciation du préjudice indemnisé en adoptant une autre méthode d'évaluation ; qu'en l'espèce, pour fixer à la somme arrondie

réduite à la somme de 160 305 francs et déduction faite du capital-décès versé par la caisse primaire d'assurance maladie de la Manche, s'élevant à la somme de 19 076,40 francs à 141 228,60 francs arrondie

dans laquelle peut se glisser une tringle) ; un couvercle en métal roulé venant se poser sur le roulé du corps de la malle, et sur le couvercle, de trois liteaux de renfort soudés ; un fond de forme arrondie

siège social rue Benoit Mallet Stevens, Forum ville active, à Nîmes (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1992 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 1 ) la SCI des Arènes

confondus ; ' un récapitulatif des sommes qu'elle a réglées à la société Arome.

référence n° 7140 constituait une contrefaçon du modèle communautaire n° 19708, que le modèle de la gamme "Printy" commercialisée par les sociétés Trodat sous la référence n° 46140 avait une forme arrondie

RENCONTRER UN MEDIATEUR et en cas d'acceptation de la mesure, DE DESIGNATION D'UN MEDIATEUR N° RG 26/00452 - N°Portalis DBVD-V-B7K-DZZT Copie à : - SELARL ARENES

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Argon & Co par la société Bridgepoint

Y... et publié par la société Editions des arènes ; que M.

retourner à l'employeur le prix ou bien d'en assurer la restitution au cas de refus d'achat ; que cette maîtrise du prévenu sur la marchandise est d'autant plus consacrée au cas d'espèce que X... s'était arrogé

Les pièces produites par le salarié montrent que le salarié a procédé au rachat de ses trimestres en septembre 1995 pour un montant total de 151.868 francs, ce qui donne la somme arrondie de 23.152,13

Aron, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 septembre 1993, qui a condamné, pour refus d'insertion de réponse, Françoise Z... à 3 000 francs d'amende,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Saint-Arcons-d'Allier, représenté par son maire en exercice