Directeur interdépartemental de la police nationale à Beauvais. Directeur interdépartemental de la police nationale à Arras. Directeur interdépartemental de la police nationale à Strasbourg.

Article 1

—

Annœullin Antenne de Lille-Loos-Sequedin Circonscription judiciaire de Lille Centre pénitentiaire de Lille-Loos-Sequedin Antenne de Valenciennes Circonscription judiciaire de Valenciennes Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Oise Beauvais

LEGIARTI000030366608

—

externes aux caisses d'assurance maladie obligatoire au 1er février 2015 en application de l'article 10 du présent arrêté et périmètre de celle-ci Finess juridique 600100713 Finess géographiques 600000194 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE BEAUVAIS

Article Annexe

—

l'aérodrome de Millau-Larzac (12) 403 Syndicat mixte de l'aérodrome de Mulhouse-Habsheim (68) 566 Syndicat mixte de l'aérodrome de Saint-Yan (71) 8 927 Syndicat mixte de l'aérodrome de Troyes-Barberey (10) 981 Syndicat mixte de l'aéroport de Beauvais-Tillé

Article Annexe I

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Oise Beauvais-Tillé. Pas-de-Calais Le Touquet-Côte d'Opale, Calais-Dunkerque. Puy-de-Dôme Clermont-Ferrand - Auvergne. Pyrénées-Atlantiques Biarritz-Anglet-Bayonne, Pau-Pyrénées. Hautes-Pyrénées Tarbes-Lourdes-Pyrénées.

Article Annexe I (suite)

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Région Picardie Aisne Bibliothèque municipale de Laon 2 Bibliothèque municipale de Soissons 2 Bibliothèque municipale de Saint-Quentin 3 Bibliothèque départementale de prêt 4 Oise Bibliothèque municipale de Beauvais

Article Annexe I

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Caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Oise, Beauvais (Oise), et 29 caisses locales. Caisse régionale de crédit agricole mutuel de l'Orne, Alençon (Orne), et 38 caisses locales.

Article 1

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Tribunal de grande instance de Beauvais : 1. Tribunal de grande instance de Senlis : 1. Tribunal d'instance d'Amiens : 1. Ressort de la cour d'appel d'Angers Tribunal de grande instance d'Angers : 1. Tribunal de grande instance du Mans : 1.

LEGIARTI000032916796

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DÉPARTEMENT DE L'OISE Communes d'Auneuil (1), Beauvais, Blacourt (1), Espaubourg (1), Fouquenies, Goincourt, Hodenc-en-Bray (1), Lachapelle-aux-Pots, Lalandelle (1), Milly-sur-Thérain, Ons-en-Bray, Pontpoint, Rainvillers, Saint-Aubin-en-Bray

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Code de commerce

judiciaire Tribunal judiciaire de Dunkerque Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Lille Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Valenciennes Ressort du tribunal judiciaire Oise Tribunal judiciaire de Beauvais

LEGIARTI000048446453

—

résidence Lille Adjoint au chef SPAFP 1 59 DZPAF Nord résidence Lille Chef BMRZ 1 59 DZPAF Nord résidence Lille Chef GAO 1 59 DZPAF Nord résidence Lille Chef SPAF 1 59 DZPAF Nord résidence Lille Chef UJPAF 1 60 DZPAF Nord DDPAF résidence Beauvais

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Nîmes - Garons (2) Haute-Garonne Toulouse - Blagnac (2) Hérault Montpellier - Méditerranée (2) Ille-et-Vilaine Rennes - Saint-Jacques Indre-et-Loire Tours - Val de Loire (2) Isère Grenoble - Alpes - Isère Marne Reims - Prunay (2) Oise Beauvais

Article 2

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Bouchers, à Saint-Quentin dans le département de l'Aisne (02), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Saint-Quentin ; 58° Le 18 juillet 2024, le site de célébration de Beauvais

Article 2

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Grasse 1 Tribunal de proximité de Manosque 1 Tribunal judiciaire de Marseille 1 Tribunal de proximité de Menton 1 Tribunal de proximité de Salon-de- Provence 1 Tribunal judiciaire de Toulon 1 Cour d'appel d'Amiens Tribunal judiciaire de Beauvais

Article 1

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NOMBRE Agent d'astreinte H24 Somme (80) Amiens 4 Oise (60) Compiègne 1 Sous-total agent d'astreinte H24 5 Directeur de CROUS Somme (80) Amiens 1 Sous-total directeur de CROUS 1 Gardien Somme (80) Amiens 2 Oise (60) Beauvais

LEGIARTI000050066316

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Saint-Maximin 0600060P Collège Jacques Prévert - Chambly 0600063T Lycée professionnel Jules Uhry - Creil 0601178E Collège Anatole France - Montataire 0601179F Collège Marcelin Berthelot - Nogent-sur-Oise 0601189S Collège Jules Michelet - Beauvais

Article Annexe I

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Siren/Siret : 184401438 00058 CCI de la Mayenne, 12, rue de Verdun, BP 239, 53002 Laval Cedex, téléphone : + 33 (0)2-43-49-50-00, fax : + 33 (0)2-43-49-33-16, Siren/Siret : 185300449 00013 Picardie CCI de l'Oise, pont de Paris, BP 60250, 60002 Beauvais

Article Annexe 1

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FORCALQUIER MANOSQUE (ex-GD) AIX-EN-PROVENCE 13 ARLES TARASCON AIX-EN-PROVENCE 83 HYERES TOULON AMIENS 02 VERVINS LAON AMIENS 02 CHATEAU-THIERRY SOISSONS AMIENS 60 CLERMONT BEAUVAIS

Article 1

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mentionné dans le décret n° 2003-598 du 1er juillet 2003 ; Directeur de la manufacture nationale de Sèvres mentionné dans le décret n° 63-424 du 22 avril 1963 ; Administrateur général du Mobilier national et des manufactures nationales des Gobelins, de Beauvais

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