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161 résultats pour « BENHAMOU Marcel »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137218ecd580146773f4be5

Cassation

18 décembre 1991

18 décembre 1991

Marcel Y..., demeurant Tour Picardie, Appt ... (Seine-Maritime), 4°) M. Jean-Claude Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137212acd580146773f184f

Cassation

7 novembre 1989

7 novembre 1989

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Saintoyant, conseiller, Mme Beraudo, M. Bonnet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f15

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

FOULON et Monsieur Renaud BLANQUART, Monsieur Marcel FOULON étant chargé de faire un rapport.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

69d033a7cdc6046d4708428e

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Grosse délivrée à l’ASSOCIATION BENHAMOU-HARRAR , Me Pierre CHAMI , l’AARPI CONCAS & GREGOIRE , la SELARL SELARL CHRISTOPHE DUPONT , Me Frédéric VANZO expédition délivrée à le mentions diverses

Source officielle
CC

soc

6137217dcd580146773f4368

Cassation

6 mars 1991

6 mars 1991

Jean, Marcel Y..., demeurant ... (Essonne), 2°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372138cd580146773f1f64

Cassation

15 mai 1990

15 mai 1990

Benhamou, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M. X..., Mme Beraudo, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613721aacd580146773f5d27

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

Marcel X..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372177cd580146773f3fbf

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Avions Marcel A...

Source officielle
CC

soc

6137218ecd580146773f4c47

Cassation

19 juin 1991

19 juin 1991

Marcel XL..., demeurant Les Fromenteaux Givrette (Allier) Domerat, 35°) de M. Roger XM..., demeurant ... (Allier), 36°) de M.

Source officielle
CC

soc

613720cfcd580146773ee930

Cassation

4 novembre 1988

4 novembre 1988

Benhamou, conseiller rapporteur, MM. Leblanc, Combes, Zakine, conseillers, M. B..., Mme Z..., M. M..., Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613720c7cd580146773ee4fe

Cassation

18 juillet 1988

18 juillet 1988

Marcelle, demeurant ... à Ambérieu-en-Bugey (Ain), défenderesse à la cassation LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du

Source officielle
CC

soc

61372130cd580146773f1b59

Cassation

25 avril 1990

25 avril 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marielle Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372100cd580146773f02d8

Cassation

31 mai 1989

31 mai 1989

Marcel demeurant ... (Seine-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 13 mai 1986 par le conseil de prud'hommes de Dieppe, au profit de Monsieur X... Pascal demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613720decd580146773ef0fd

Cassation

23 mars 1989

23 mars 1989

Marcel demeurant La Garenne, Cour de l'Aunay à Bonnetable (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1985 par la cour d'appel de Caen, au profit de Me Y..., syndic de la liquidation de biens

Source officielle
CC

soc

6137218ecd580146773f4be4

Cassation

19 décembre 1991

19 décembre 1991

Saintoyant, Benhamou, Bèque, conseillers, M. B..., Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613720d6cd580146773eed27

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Marcel demeurant Château de Ferreux à Nogent sur Seine (Aube), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

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CC

soc

613720e1cd580146773ef2d8

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

Marcel demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 26 janvier 1989, où étaient

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CC

soc

613720d2cd580146773eead4

Cassation

25 février 1988

25 février 1988

Marcel, demeurant au Havre (Seine-Maritime), ... ; 8°)- Monsieur H... Denis, demeurant à Saint-Romain de Colbosc (Seine-Maritime), 3, lot Etainhus ; 9°)- Monsieur DE B...

Source officielle
CC

soc

6137219bcd580146773f52d8

Cassation

2 octobre 1991

2 octobre 1991

Marcel Y..., demeurant à Rixheim (Haut-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1989 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

613720b7cd580146773edcdf

Cassation

20 octobre 1988

20 octobre 1988

Benhamou, conseiller rapporteur ; MM. Goudet, Leblanc, Combes, Gaury, Zakine, conseillers ; M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire ; M.

Source officielle

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