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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

80 résultats pour « Bensoussan-Brulé »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 9

—

Ces brûleurs sont aussi utilisés dans les phases de démarrage et d'extinction afin d'assurer en permanence la température de 850 °C pendant lesdites phases et aussi longtemps que des déchets non brûlés se trouvent dans la chambre de combustion.

Article Annexe I

—

pas qualifiés d'incombustibles ; au sens de cette définition, les contenants, emballages et palettes sont comptabilisés en tant que matières combustibles ; Matières ou produits incombustibles : matières ou produits qui ne sont pas susceptibles de brûler

Article 1

—

au mesurage) à intervalles de temps donnés ; - "Moteur à gaz" : un moteur à combustion interne fonctionnant selon le cycle Otto et utilisant un allumage par étincelle ou, dans le cas de moteurs à double combustible, un allumage par compression pour brûler

Article Annexe I

—

Commune de Dolmayrac (1) DÉPARTEMENT DE LA MARNE Commune de Morsains (1) Inondations et coulées de boue du 31 mai 2016 Commune de Clesles Inondations et coulées de boue du 22 juillet 2016 Communes de Mairy-sur-Marne, Muizon (1), Prouilly (1), Reims-la-Brûlée

Article 230-1.03

—

Un "matériau incombustible" est un matériau qui ne brûle ni n'émet de vapeurs inflammables en quantité suffisante pour s'enflammer spontanément quand il est porté à une température d'environ 750 °C, cette propriété étant déterminée conformément au Code

Article 223 a-II-2/02

—

Un matériau incombustible est un matériau qui ne brûle pas ni n'émet de vapeurs inflammables en quantité suffisante pour s'enflammer spontanément quand il est porté à une température d'environ 750 °C, cette propriété étant déterminée par un essai au feu

Article TABLEAU A

—

Bois à brûler (Marchand de). - Celui qui, n'ayant ni chantier ni magasin, vend sur bateau ou sur les ports, au stère par quantité équivalente ou supérieure. Bois de teinture (Marchand de) en demi-gros. Carrossier (Fabricant).

Article 35

—

Avant de distribuer les cartes, le croupier brûle les cinq premières cartes du sabot et commence ensuite la partie. Les cartes sont, dans tous les cas, distribuées figures en dessus.

Article 226-1.02

—

Un "matériau incombustible" est un matériau qui ne brûle ni n'émet de vapeurs inflammables en quantité suffisante pour s'enflammer spontanément quand il est porté à une température d'environ 750 °C, cette propriété étant déterminée conformément au code

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

Code de l'environnement

chaleur, d'électricité ou de gaz, présentant des capacités de production d'énergie telle que la production de chaleur, d'électricité ou de gaz dimensionnées au regard d'un besoin local et étant conçues de manière à être facilement adaptables pour brûler

Article 221-II-2/3

—

Leur longueur et largeur moyennes au-dessus d'un pont quelconque ne dépassent pas, en règle générale, 40 m. 33 Un matériau incombustible est un matériau qui ne brûle ni n'émet de vapeurs inflammables en quantité suffisante pour s'enflammer spontanément

Article Annexe

—

Ecluse de Moulin Brûlé 217 1er septembre 2008 30 septembre 2008 Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation. Ecluse de Vaucelles 217 15 septembre 2008 19 septembre 2008 Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.

Article Annexe I

—

Habiller un carré d'agneau, veau, porc Clouter un oignon, préparer un bouquet garni Brider en entrée Découper à cru des volailles (4 portions) Trier du cresson Préparer des abattis de volaille Découper une volaille pour griller Brûler

Article Annexe I

—

Déchets incombustibles : déchets qui ne sont pas susceptibles de brûler.

LEGIARTI000023732833

—

dès cette époque puisque l'intendant de Lorraine fournit au duc de Bourgogne en 1698 un "Mémoire sur l'état de sa généralité" dans lequel il mentionne cette pratique par laquelle "on tire un assez bon grand produit d'une chose qui n'était bonne qu'à brûler

Article Annexe

—

Nully ; Orconte ; Osne-le-Val ; Outines ; Outrepont ; Pancey ; Pargny-sur-Saulx ; Paroy-sur-Saulx ; Perthes ; Planrupt ; Plichancourt ; Poissons ; Ponthion ; Possesse ; Pringy ; Puellemontier ; Rachecourt-sur-Marne ; Rachecourt-Suzémont ; Reims-la-Brûlée

Article Annexe I

—

Un dispositif destiné à être monté sur un véhicule à allumage commandé équipé d'un convertisseur catalytique ne doit pas causer de pertes de carburant non brûlé dans l'échappement. 4. Instructions d'installation et préconisations d'utilisation 4.1.

Article Annexe 1

—

FR242 Eure-et-Loir. 28001 Abondant ; 28007 Anet ; 28053 Le Boullay-les-Deux-Eglises ; 28062 Broué ; 28089 Châteauneuf-en-Thymerais ; 28098 Cherisy ; 28134 Dreux ; 28171 Garnay ; 28178 Germainville ; 28239 Marville-Moutiers-Brûlé ; 28293 Oulins ;

Article Annexe 1

—

Donnemain-Saint-Mamès ; 28134 Dreux ; 28144 Les Etilleux ; 28153 Flacey ; 28171 Garnay ; 28178 Germainville ; 28198 Jallans ; 28205 Lanneray ; 28214 La Loupe ; 28219 Luigny ; 28233 Marboué ; 28236 Margon ; 28237 Marolles-les-Buis ; 28239 Marville-Moutiers-Brûlé

LEGIARTI000050672742

—

Grande Roche 827237 6622306 2022_01_71-04 Bourgogne-Franche-Comté Saône-et-Loire 2021_LOT2_ZN_71_06 La Chaux BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie 872318 6638969 2021_LOT2_ZN_71_06_S1 1 Carrefour rue des Petites Fontenelles / rue du Bois brûlé

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