avait été formelle sur la présence des deux frères [N], que le surnom « [Z] » attribué à l'exposant était apparu dans les conversations entre deux coprévenus concernant la présence d'empreintes sur une bombe

FURENT VICTIMES, LES 16 MAI ET 3 JUILLET 1970, TROIS PASSAGERS DES AUTOBUS URBAINS DE LA SOCIETE DES TRANSPORTS DE LA REGION DIJONNAISE, SON ASSUREE, PAR SUITE DE FORTES SECOUSSES PROVOQUEES PAR LE BOMBEMENT

[X] [O] a été poursuivi du chef d'inscription dont il n'est résulté qu'un dommage léger, après avoir écrit au moyen d'une bombe de peinture les mots « négrophobie d'état » sur le socle de la statue de

repose ni sur une déclaration de responsabilité pénale de l'État iranien […], ni même sur la démonstration de l'implication directe de l'État iranien ou d'agents de cet État dans l'attentat suicide à la bombe

faites le jour même et qu'il a prétendu qu'il n'avait pas eu le temps d'établir les bons d'achats et d'annonter les fiches de stock ; qu'une perquisition dans la villa de X... a permis de retrouver sept bombes

donnée dans une circulaire ministérielle régulièrement publiée ; que conformément à l'interprétation qui en a été faite par circulaire du ministre de la justice en date du 19 janvier 2017, publiée au BOMJ

de viol sur mineure de 15 ans s'accompagn(ait) de l'attestation de Mme B..., psychologue, rapportant les propos de C..., âgée de 4 ans, selon lesquels "Manu (père de l'enfant) est méchant et m'a fait bobo

conséquence, condamné à la peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis ainsi qu'au versement d'une somme de 70 000 francs à titre de dommages-intérêts à la SNCF ; "aux motifs que bien que les bombes

plus tôt, à l'occasion de l'exercice de son droit de visite sur sa fille Thiphaine, il avait été agressé par Ghislaine X..., son ancienne concubine, laquelle lui avait envoyé au visage trois coups de bombe

de pouvoir ; "en ce que le jugement attaqué a condamné Jean-Philippe X... à une peine d'amende de 68 euros pour l'infraction d'excès de vitesse inférieure à 20 km/h commise le 9 mai 2006 à Saint-Bomer

#Pedro Bocos Viciano mod Europa-Kommissionen.#Sag C-126/90 P.

commando se serait rendu coupable d'une série de méfaits dans la région de Seville, à savoir le 18 avril 1997, la mise en place d'explosifs sur la voie ferrée à circulation rapide Madrid Seville, aucune bombe

Jonathan Y... derrière la haie de sapins, celui-ci était allongé mais tenait un morceau de bois à la main d'un air menaçant, ce qui était contesté par l'intéressé ; qu'il indiquait avoir fait usage de sa bombe

caractéristique du modèle déposé ait été imité ; qu'en n'ayant pas recherché, comme elle y était invitée, si l'élément caractéristique figurant dans la description du modèle déposé, à savoir un "panneau bombé

le programme du mois suivant et de confirmer à la fin de chaque semaine des ordres fermes pour la semaine d'après, la société Bridel n'avait pas à dédommager son fournisseur de la valeur du stock de bombes

[V] [XJ] s'est vu reprocher en outre le transport sans autorisation d'armes de catégorie D, s'agissant de matraques télescopiques, d'une bombe lacrymogène et d'un poing américain. 5.

l'IGS que des procès-verbaux d'audition de Thierry Y... en dates des 24, 25 et 26 février 1998, que ce dernier n'a nullement déclaré avoir été incité, par Gérard X..., à effectuer une fausse alerte à la bombe

le 2 août 2017 et lui a indiqué qu'à défaut de réponse à cette date, il serait affecté sur le poste d'attaché d'exploitation sur l'activité TAS (BOM). 7.