AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bonnefoy-Palmier, société anonyme, dont le siège social est

A, représenté par Me Bonnefond, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision " 48 SI " du 6 juin 2023 par laquelle le ministre de l'intérieur a invalidé son permis de conduire pour solde de

bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2010 à raison des bâtiments nos 1, 2, 3, 9, 10, 12, 13, 14, 15 et 38 de l'ensemble immobilier " Le domaine du Colombier " à Saint-Jean-Bonnefonds

André demeurant: 14 Allée des Vosges 42650 SAINT JEAN BONNEFONDS Avocat: Maître RUFFET INTIME - --------------- SCP JUNILLON-WICKY MADAME Y... Marie-Lou Ep. X...

André demeurant: 14 Allée des Vosges 42650 SAINT JEAN BONNEFONDS Avocat: Maître RUFFET INTIME - --------------- SCP JUNILLON-WICKY MADAME Y... Marie-Lou Ep. X...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 décembre 2025, la société Régie d’immeubles Bonnefoy Carrier Peret dépose plainte devant le procureur de la République de Lyon.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 février 2025, la société Régie d'immeubles Bonnefoy Carrier Peret dépose plainte devant le procureur de la République de Lyon.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 janvier 2024, la société Régie d'immeubles Bonnefoy dépose plainte devant le procureur de la République de Lyon.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 octobre 2023, la société Régie d'immeubles Bonnefoy dépose plainte devant le procureur de la République de Lyon.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 décembre 2025, la société Régie d'immeubles Bonnefoy-Carrier-Peret dépose plainte devant le procureur de la République de Lyon.

UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CLASSIFICATIONS ET A LA REMUNERATION AU SEIN DE LA NOUVELLE CLINIQUE BONNEFON

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 11 octobre 2012), statuant en matière de référé, que la société civile immobilière les Terrasses de Bourran (la SCI), qui a confié des travaux à la société Bonnefous

Par avenant en date du 30 mars 2008, le contrat est renouvelé pour assurer le chantier de ADAPEI BONNEFONT.

Avenant n°2 à l'accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail, aux classifications et à la rémunération au sein de la Nouvelle Clinique Bonnefon du 15/12/2021

La SCI LES GARAGES BONNEFIN n’a pas comparu ni n’est représentée à l’audience sans motif légitime.

l'article L. 141-9 du code de la voirie routière ; 3°) de condamner le GAEC Bonnefoy à lui verser ladite contribution ; 4°) de mettre à la charge du GAEC Bonnefoy la somme de 2 500 euros en application

DES RUCHES DONT LES ABEILLES ETAIENT ATTEINTES DE LA "LOQUE", MALADIE REPUTEE CONTAGIEUSE PAR L'ARTICLE 224 DU CODE RURAL ; QUE POUR FAIRE DROIT A LA DEMANDE DE BONIMOND, EN REMBOURSEMENT DU PRIX QU'IL

AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, AUX CLASSIFICATIONS ET A LA REMUNERATION AU SEIN DE LA NOUVELLE CLINIQUE BONNEFON DU 15/12/2021

Rhône-Alpes, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1989 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), dans l'affaire opposant : Mme Paule Y..., demeurant ... à Saint-Jean Bonnefonds

/ de la société anonyme Jean Lefebvre, dont le siège social est ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), mais ayant un établissement principal Centre de la Loire, "Les Littes", BP 1 à Saint-Jean Bonnefonds