Aubigny-les-Pothées ; Aubrives ; Auflance ; Auge ; Aure ; Authe ; Autrecourt-et-Pourron ; Autruche ; Autry ; Auvillers-les-Forges ; Les Ayvelles ; Baâlons ; Balaives-et-Butz ; Balan ; Ballay ; Barbaise ; Bar-lès-Buzancy ; Bayonville ; Bazeilles ; Beaumont-en-Argonne

Article Annexe II

—

Robatel : - ZI de Digulleville, BP 703, 50447 Beaumont : depuis 1973 jusqu'au 31 décembre 2027. SEPFA (Société d'Exploitation des Procédés Félix Amiot) 5, rue Dom Pedro 50100 Cherbourg de 1974 à 2019.

LEGIARTI000039342693

—

(Le reste sans changement) Cour d'appel de Caen (Sans changement) Manche Cherbourg-en-Cotentin Cherbourg-en-Cotentin Cantons de Barneville-Carteret, Beaumont-Hague, Bricquebec, Cherbourg-Octeville-Nord-Ouest, Cherbourg-Octeville-Sud-Est, Cherbourg-Octeville-Sud-Ouest

Article ANNEXE

—

; Autry (08036) ; Auvillers-les-Forges (08037) ; Baâlons (08041) ; Bairon et ses environs (08116) ; Balaives-et-Butz (08042) ; Balan (08043) ; Ballay (08045) ; Bar-lès-Buzancy (08049) ; Barbaise (08047) ; Bayonville (08052) ; Bazeilles (08053) ; Beaumont-en-Argonne

Article Annexe I

—

74 Haute-Savoie Annecy 74 Haute-Savoie Annemasse 74 Haute-Savoie Archamps 74 Haute-Savoie Argonay 74 Haute-Savoie Arthaz-Pont-Notre-Dame 74 Haute-Savoie La Balme-de-Sillingy 74 Haute-Savoie Beaumont

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Peyrus, Plan-de-Baix, Rochefort-Samson, Saint-Andéol, Saint-Julien-en-Quint, Saint-Vincent-la-Commanderie : zone de sismicité moyenne ; – le canton de Rémuzat : zone de sismicité faible ; – les communes d'Arpavon, Aulan, Ballons, La Bâtie-des-Fonds, Beaumont-en-Diois

Article ANNEXE 2

—

versement à fin décembre 2020 pour le dispositif (B) Montant total des demandes de remboursement pour le dispositif 2 (C) Montant des versement à fin Oct. 2020 pour le dispositif (D) AURA 634 44457393500012 630781839 63000082 CL CHATAIGNERAIE - BEAUMONT

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du pont du chemin vicinal de Saint-Brice-en-Coglès, à la Selle-en-Coglès, commune de Saint-Brice-en-Cogiès (Ille-et-Vilaine). Ille-et-Vilaine Saumon atlantique, brochet, anguille. L'Arguenon.

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015 Communes d'Artannes-sur-Indre, Azay-le-Rideau, Beaumont-la-Ronce, Celle-Guénand (La), Fondettes, Mettray, Montbazon,

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Lafrançaise, Molières, Monclar-de-Quercy, Montauban I, Montauban II, Montauban III, Montauban IV, Montauban V, Montauban VI, Montpezat-de-Quercy, Nègrepelisse, Saint-Antonin-Noble-Val, Villebrumier) 2e circonscription Cantons de : Auvillar, Beaumont-de-Lomagne

Article ANNEXE

—

En aval du pont du chemin vicinal de Saint-Brice-en-Coglès à La Selle-en-Coglès. Ille-et-Vilaine. L'Arguenon. En aval du pont du chemin de fer de la Brohinière à Lamballe, commune de Dolo. Côtes-du-Nord. Le Gouet.

Article 2

—

dans le département des Hautes-Pyrénées (65), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Tarbes ; 12° Le 20 mai 2024, le site de célébration de Pau, situé au sein du parc Beaumont

Article (70 à 79)

—

SAINT-MARTIN-OSMONVILLE 76 D 418 D 18E SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY N 338 PETIT-COURONNE 77 D 403 D 52A AUFFERVILLE Limite département 77/45 GIRONVILLE 77 D 403 Limite département 77/45 BEAUMONT-DU-GATINAIS

Article Annexe

—

Saint-Christophe-et-le-Laris. 26310 Saint-Laurent-d'Onay. 26313 Saint-Marcel-lès-Valence. 26319 Saint-Michel-sur-Savasse. 26323 Saint-Paul-lès-Romans. 26333 Saint-Vallier. 26355 Triors. 26362 Valence. 26379 Granges-les-Beaumont

Article (51 à 59)

—

54 D 914 Limite département 54/57 JUVRECOURT D 400 LUNEVILLE 54 D 914 D 9 XERMAMENIL Limite département 54/88 MAGNIERES 54 D 958 D 952 PONT-A-MOUSSON Limite département 54/55 BEAUMONT

Article ANNEXE

—

Feignies Cité Cordonniers et Explorateurs Flers-en-Escrebieux Pont de la Deûle (1), (Les Asturies) (1) Grande-Synthe Europe, Albeck, Anciens Jardiniers Haubourdin Quartier du Parc Hautmont Les Cités Hem Beaumont

Article 2-3

—

route de Lattre-de-Tassigny, à l'est, la route de Lattre-de-Tassigny, 36130 Déols ; - du 15 juillet au 11 août 2024 puis du 17 août au 8 septembre 2024, le “ village 1 CTX PESI ”, situé au pôle d'enseignement supérieur international, 2, chemin de Beaumont

Article Annexe

—

Montigny-le-Guesdier ; 77319 Mortery ; 77321 Mousseaux-lès-Bray ; 77325 Mouy-sur-Seine ; 77341 Noyen-sur-Seine ; 77347 Les Ormes-sur-Voulzie ; 77355 Paroy ; 77356 Passy-sur-Seine ; 77368 Poigny ; 77379 Provins ; 77391 Rouilly ; 77396 Rupéreux ; 77403 Saint-Brice

LEGIARTI000051471596

—

; Barenton-Cel (02047) ; Barenton-sur-Serre (02048) ; Barisis-aux-Bois (02049) ; Barzy-en-Thiérache (02050) ; Barzy-sur-Marne (02051) ; Bassoles-Aulers (02052) ; Vallées en Champagne (02053) ; Bazoches-et-Saint-Thibaut (02054) ; Beaumé (02055) ; Beaumont-en-Beine

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Circonscription unique Tous les cantons du département Dordogne 1re circonscription Cantons de : Montpon-Ménestérol, Mussidan, Neuvic, Périgueux Centre, Périgueux Nord-Est, Périgueux Ouest, Saint-Astier 2e circonscription Cantons de : Beaumont

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