uniquement Ecole française de Gaulle-Adenauer Allemagne (République fédérale d') Bonn * Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Lycée français de Düsseldorf Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf * * * Lycée français Victor

LEGIARTI000034461330

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Ferry GABARRET Bordeaux 0400011V Collège Pierre de Castelnau GEAUNE Bordeaux 0400014Y Collège Felix Arnaudin LABOUHEYRE Bordeaux 0400025K Collège René Soubaigné MUGRON Bordeaux 0400092H Collège Mermoz BISCAROSSE Bordeaux 0400648M Collège Victor

Article Annexe

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Paris (14 e 20 Sous-station : 10, rue Victor-Considérant. 21 Terrain et constructions : 74, rue du Père-Corentin.

Article ANNEXE I

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Inondations et coulées de boue du 28 mai 2016 Communes d'Espinasse-Vozelle (1), Estivareilles, Haut-Bocage (1) (Givarlais-Maillet-Louroux-Hodement), Montaiguët-en-Forez (1), Saint-Victor, Vaux.

Article 1

—

Commune de Saint-Victor-de-Morestel Section A : parcelles n°s 9, 48, 49, 52, 53, 55, 122. Commune de Brangues Section A : parcelles n°s 11 p, 100, 525, 545, 546, 625, 677, 697, 699 à 702, 716, 717, 720, 723,724.

LEGIARTI000032551013

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Centre hospitalier de Moulins-Yzeure Moulins-Yzeure 07 Centre hospitalier des Vals d'Ardèche Privas 07 Centre hospitalier de l'Ardèche méridionale Aubenas 07 Clinique du Vivarais Aubenas 07 Centre hospitalier privé Drôme Ardèche Guilherand-Granges

Article ANNEXE 33

—

n° 219 ; - rue de la Chaînerie jusqu'à la limite nord-est de la parcelle section DS n° 221 ; - limite nord-est de la parcelle section DS n° 221 et limite est de la parcelle section DS n° 224 prolongée par la rue de la Chaînerie jusqu'à la rue Victor-Basch

Article Annexe 23

—

Rue de Mairieux, puis rue Victor-Hugo jusqu'à la rue de la Couturelle, y compris les parcelles AD 590 et AC 147. Rue de la Couturelle jusqu'à la rue de La Flamenne. Rue de La Flamenne jusqu'au CD 195. CD 195 jusqu'à la rue de Douzies.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 18, rue Victor-Hugo, 34200 Sète.

Article ANNEXE

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25401 Montivernage. 25402 Montjoie-le-Château. 25404 Montmahoux. 25406 Montrond-le-Château. 25408 Montussaint. 25410 Morre. 25414 Le Moutherot. 25415 Mouthier-Haute-Pierre. 25416 Myon. 25417 Naisey-les-Granges

Article Annexe

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Izernore. 01194 Jassans-Riottier. 01198 Joyeux. 01202 Lagnieu. 01204 Lalleyriat. 01205 Lancrans. 01213 Leyment. 01214 Leyssard. 01224 Loyettes. 01228 Maille. 01237 Martignat. 01238 Massieux. 01240 Matafelon-Granges

Article (90 à 91)

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91 D 91 N 449 EVRY N 7 RIS-ORANGIS 91 D 19 N 104 FLEURY-MEROGIS N 20 AVRAINVILLE 91 D 312 D 19 LE PLESSIS-PATE D 31 BONDOUFLE 91 D 838 D 836 LES GRANGES-LE-ROI

Article 1

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Hirondelle des granges. Hirondelle à ventre roux. Riparia riparia. Hirondelle de rivage. Hirondelle. Troglodytidés. Troglodytes aedon. Troglodyte familier. Rossignol. Mimidés. Cinclocerthia ruficauda.

LEGIARTI000050742546

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Le Mesnil-Saint-Denis, Meulan-en-Yvelines, Mézy-sur-Seine, Montesson, Montigny-le-Bretonneux, Les Mureaux, Neauphle-le-Château, Neauphle-le-Vieux, Orgeval, Le Pecq, Plaisir, Poissy, Porcheville, Le Port-Marly, Saint-Cyr-l'Ecole, Saint-Germain-de-la-Grange

LEGIARTI000031350582

—

classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor

LEGIARTI000037561715

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Gaulle-Adenauer * Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor

LEGIARTI000032850921

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Brésil Curitiba Ecole Renault do Brasil - Mlf * * Brésil Natal Ecole française * Brésil Rio de Janeiro Lycée Molière * * * Lycée : séries ES, L et S Brésil São Paulo Lycée Pasteur * * * Lycée : séries ES, L et S Bulgarie Sofia Lycée français Victor

LEGIARTI000035979744

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Article Annexe

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Chagey ; Châlonvillars ; Chamesol ; Champey ; Chaux-lès-Clerval ; Chavanne ; Chazot ; Chenebier ; Clerval ; Coisevaux ; Colombier-Fontaine ; Courcelles-lès-Montbéliard ; Courchaton ; Courmont ; Courtefontaine ; Couthenans ; Crevans-et-la-Chapelle-lès-Granges

Article Annexe 2

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Libellé CPU CPAM Meurthe-et-Moselle Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 950110015 FINESS géographiques 950000307 Etablissement CH VICTOR

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