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Codes de loi français

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86 résultats pour « Bruxelle »

ARTICLE

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Article 221-V/33

—

auprès de ces personnes que le secours n'est plus nécessaire. 5 Les dispositions de la présente règle ne portent pas atteinte à celles de la Convention pour l'unification de certains articles en matière d'assistance et de sauvetage maritimes, signée à Bruxelles

Article Annexe 3

—

ALLEMAGNE Francfort 13 22 16 ALLEMAGNE Heidelberg 10 - - ALLEMAGNE Munich 23 13 13 ANGOLA 12 15 16 ARABIE SAOUDITE Al-Khobar 36 23 - AUSTRALIE 19 11 14 AUTRICHE 30 - 11 BANGLADESH 131 81 56 BELGIQUE Bruxelles

Article 1

—

régional du travail de l'université du Mirail-Toulouse-II, 5, allée Antonio-Machado, 31058 Toulouse Cedex ; Institut syndical européen pour la recherche, la formation, la santé et la sécurité (ETUI-REHS), boulevard du Roi-Albert-II, 5, box 7, B 1210 Bruxelles

Article Annexe II

—

, groseilles à maquereau, céleris, poireaux. 5 Oignons de printemps, cornichons, fines herbes, haricots (non écossés). 3 Raisins de cuve, fraises (à l'exclusion de fraises des bois), choux (développement d'inflorescence), choux de bruxelles

Article Annexe I

—

Cucurbitacées à peau comestible, endives, pois (non écossés). 1 (p') Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires), cucurbitacées à peau non comestible. 0,5 (p') Carottes, raifort, panais, persil à grosses racines, choux de Bruxelles

Article 1

—

Danemark COPENHAGUE Finlande, Lituanie, Lettonie, Estonie HELSINKI Irlande DUBLIN Norvège, Islande OSLO Royaume-Uni 1re circonscription ÉDIMBOURG Royaume-Uni 2e circonscription LONDRES Suède STOCKHOLM Belgique BRUXELLES

Article 2

—

Royaume de Belgique, Grand-Duché de Luxembourg : Région supérieure d'information de vol, Bruxelles ; Région d'information de vol, Bruxelles. République de Chypre : Région d'information de vol, Nicosie.

Article Annexe

—

% ANGOLA ― 2,00 % ANTIGUA-ET-BARBUDA ― 9,99 % ARABIE SAOUDITE ― 3,96 % ARGENTINE ― 5,43 % ARMENIE ― 5,54 % AUSTRALIE ― 0,47 % AZERBAIDJAN 0,41 % BAHREIN ― 4,54 % BANGLADESH ― 5,09 % BARBADE (LA) ― 14,30 % BELGIQUE (Bruxelles

LEGIARTI000049476733

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 67

Code du cinéma et de l'image animée

international de Berlin (Berlinale) ; 3° Angleterre : -Festival international du film de Leeds ; 4° Australie : -Festival international du film de Melbourne ; 5° Autriche : -Festival de Vienne (Viennale) ; 6° Belgique : -Festival du court-métrage de Bruxelles

Article Annexe 3

—

. - Direction générale du développement à Bruxelles. 12 710 Belgique. TE2 1 Expert national détaché en économie et politique de l'énergie pour le développement durable (Commission européenne). 12 710 Burkina Faso.

LEGIARTI000041412317

—

Lituanie, Lettonie, Estonie Helsinki, Vilnius, Riga, Tallinn Irlande Dublin Norvège, Islande Oslo, Reykjavik Royaume-Uni ― 1re circonscription Edimbourg et Glasgow Royaume-Uni ― 2e circonscription Londres Suède Stockholm Benelux 6 Belgique Bruxelles

Article 1

—

Estonie Helsinki, Vilnius, Riga, Tallinn 490 Irlande Dublin 475 Norvège, Islande Oslo, Reykjavik 638 Royaume-Uni - 1re circonscription Edimbourg et Glasgow 446 Royaume-Uni - 2e circonscription Londres 499 Suède Stockholm 538 Belgique Bruxelles

LEGIARTI000050343907

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 34 > 39

Code du cinéma et de l'image animée

dans l'un des festivals suivants en France (catégorie 1) : -Aix-en-Provence : Festival Tout Courts ; 2° Sélection en compétition dans l'un des festivals étrangers suivants (catégorie 1) : -Bilbao ; b) Allemagne : -Berlin, Berlinale ; c) Belgique : -Bruxelles

LEGIARTI000026025899

—

européen d'action extérieure en charge des questions globales. 9 710 BELGIQUE AT 11 Expert national détaché (END) auprès des services de l'Union européenne pour les questions de développement. 9 710 BELGIQUE AT2 2 Expert auprès d'EUROPAID, à Bruxelles

Article Annexe I

—

beet 97 0.5 50 (Glomerules) Groupe de la Bette Poirée ou carde 97 0.5 70 (Glomerules) Brassica oleracea L Groupe du Chou frisé 97 1 75 Groupe du Chou-fleur 97 1 70 Groupe du Chou pommé Chou rouge et Chou blanc 97 1 75 Groupe du Choux de Bruxelles

Article 1

—

Tallinn 4 319 3 0 Irlande Dublin 10 417 4 0 Norvège, Islande Oslo, Reykjavik 6 117 3 0 Royaume-Uni - 1re circonscription Edimbourg et Glasgow 6 168 3 0 Royaume-Uni - 2e circonscription Londres 137 916 9 12 Suède Stockholm 8 444 4 0 Belgique Bruxelles

Article B (2)

—

Choux, choux chinois, choux-fleurs, choux de bruxelles : choux. Absence de parties souterraines. Absence de terre. Feuilles indemnes de maladies bactériénnes et d'insectes vivants.

LEGIARTI000020648453

—

INDUSTRIE ET COMMERCE Participation à l'organisation de la section française à l'exposition internationale de Bruxelles 1958.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

ce qui concerne les Etats du continent européen : 1° Convention entre la République française, le Royaume d'Espagne et la Principauté d'Andorre relative à l'entrée, à la circulation, au séjour et à l'établissement de leurs ressortissants, signée à Bruxelles

Article Annexe

—

La Commission internationale permanente pour l'épreuve des armes à feu, se référant à la convention pour la reconnaissance réciproque des poinçons d'épreuves des armes à feu portatives et au règlement, faits à Bruxelles le 1er juillet 1969, a l'honneur

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