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1 593 résultats pour « Burlot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da0d

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

APPELANT : Monsieur Michel X... ... 57710 TRESSANGE représenté par Me FERNANDEZ (avocat au barreau de METZ) INTIMES : Maître Salvatore Y... es qualités de liquidateur judiciaire de la SARL BURLOR

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202355_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Le 23 août 2022, la société SAS Mer et Terroirs a importé depuis le Royaume-Uni, un lot de 18 tonnes de bulots vivants.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2211455_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Bulot a déposé le 30 décembre 2021 une demande de carte mobilité inclusion mention « stationnement pour personnes handicapées ».

Source officielle
CC

soc

613723facd58014677410aca

Cassation

23 février 2005

23 février 2005

, anciennement dénommée société Bordelais Lemeunier, Léo Burnett aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société Léo Burnett, anciennement dénommée société Bordelais

Source officielle
CE

3ème / 8ème SSR

CETAT:CETATEXT000032047963

Admin. suprême

12 février 2016

12 février 2016

B...demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie du 28 août 2014 encadrant la pêche professionnelle du bulot

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300872

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

K... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 26 mars 2018 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société de Marchais en Burly, société civile immobilière, dont

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304106_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

2023, Mme A, représentée par Me Schoegje, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la commune de Burlats

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd98843414aa6787ed02363

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

André BTP (la société) en qualité de plâtrier, a souscrit le 11 mars 2013 une déclaration de maladie professionnelle pour une 'Enthésopatie de la coiffe des rotateurs épaule gauche et bursite bicipal et

Source officielle
CC

comm

6079d3aa9ba5988459c5983d

Cassation

12 juillet 2005

12 juillet 2005

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, sur ordre de la société Burton

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00827

Cassation

21 mars 2012

21 mars 2012

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi en ce qu'il est dirigé contre l'arrêt du 18 novembre 2009 : Attendu que la société Burlat s'est pourvue en cassation

Source officielle
CC

soc

61372278cd580146773fd658

Cassation

13 avril 1995

13 avril 1995

Bernard, Vierzon (Cher), et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1991 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Burotique

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007663678

Admin. suprême

1 juin 1979

1 juin 1979

"CLINIQUE DES DOCTEURS PENOT ET BURGOT" LA DECISION DU PREFET DE LA REGION CENTRE, PREFET DU LOIRET DU 3 MAI 1973 FIXANT A HUIT LITS SEULEMENT L'EXTENSION DU SERVICE CHIRURGIE DE CETTE CLINIQUE ; 2.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16ad91cdc6046d4715378d

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 26 mai 2026 PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS GMO BUILT Prononcé par

Source officielle
CC

civ3

60794d2a9ba5988459c48395

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

résiliation n'est pas constatée ou prononcée par une décision de justice ayant acquis l'autorité de la chose jugée ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 octobre 2001), que la société Foncière Burho

Source officielle
CC

soc

61372353cd580146774084de

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Papeterie Denis Boucton - Buro Z..., dont le siège est 10, rue aux

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426f4f

Cassation

9 mars 2005

9 mars 2005

ouvert au Crédit Agricole du Calvados, et contenant des numéraires (pièce n° 1-10) " ; qu'il résulte des discordances constatées entre les quantités livrées et les quantités facturées d'huîtres et de bulots

Source officielle
?

ADLC

ADLC:16-DCC-22

droit de la concurrence

15 février 2016

15 février 2016

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Dactyl Buro du Centre et OMR Impression par le groupe Konica Minolta

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

613723decd5801467740f3bb

Cassation

9 juillet 2002

9 juillet 2002

purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la société Pages jaunes contre une décision rendue par la cour d'appel de Paris, le 4 février 1999, au profit de la société Déménagements Bulot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c883bd3db21cbdd85781

Appel

17 octobre 2001

17 octobre 2001

P SCP BURLET HUBERT S.C.I.

Source officielle
CC

civ1

607940e49ba5988459c3f87f

Cassation

24 novembre 1970

24 novembre 1970

PHILIPPE, JEAN-MARCEL, MAURICE, MIS AU MONDE LE 25 DECEMBRE 1958 ET RECONNU PAR LA DEMOISELLE Y..., ACTUELLEMENT EPOUSE BURLOT-AIRAUD, ALORS QUE, LA MERE AYANT FONDE SON ACTION SUR LES DISPOSITIONS DE

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCEV BURLOT-NAHE

SIREN 439243437GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

Modification de l'activité.

13/10/2026

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Dépôts des comptes

TRANSPORTS BURLOT

SIREN 425031127GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE SAINT-BRIEUC

18/08/2026

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Dépôts des comptes

BENJAMIN BURLOT SPORT AND CO

SIREN 980052732GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

16/08/2026

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Dépôts des comptes

David BURLOT

SIREN 903714244GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE SAINT-BRIEUC

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BURLOTTO SAS

SIREN 973800808GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

30/07/2026

Voir →