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105 résultats pour « CHARLOTTE BARTHELEMY Composition »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

659f94ff3328fa00087a24b5

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

) - Comportement irrespectueux envers votre hiérarchie lors d'une réunion en date du 12 avril 2019.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67ecc7db8e074ba02f40a3af

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Charlotte BARTHELEMY, avocat au barreau de MONTPELLIER LE PROCUREUR GENERAL En son parquet [Adresse 6] [Localité 4] Ordonnance de clôture du 30 janvier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6969f9a5cdc6046d477f5ca6

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame DE LARMINAT, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Monsieur LABADIE, Conseiller GREFFIER

Source officielle
CC

comm

613722b0cd58014677400280

Cassation

4 juin 1996

4 juin 1996

Max, Charles YN..., 33°/ Mme ZI..., Adreina Dell'Acqua, demeurant ensemble ..., 34°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f2c

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

condamné la Sas GT Coordination à payer à monsieur [W] [H] avec intérêts au taux légal à compter du jour du jugement la somme de 21.775,27 ?, ?

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

678750b8892c83ef59be5a45

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6780b92ab10ab0632f70499c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DECISION: Au regard de la répétition des fautes commises et de la perte de confiance engendrée par votre comportement, nous ne pouvons pas envisager plus longuement la poursuite de notre collaboration.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e63a1826f3a04f5216793

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[X] a été placé en arrêt de travail pour maladie à compter du 21 avril 2017, prolongé jusqu'à la fin de la relation contractuelle. Par courrier du 18 mai 2017, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a196deecdc6046d475acb02

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Monsieur [U] indique être favorable à SHAMS, CONSEILS aussi par ce qu'elle maitrise la composition des parfums.

Source officielle
CA

4e chambre civile

67f8aaa33b6868ad1f983818

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

du compte.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6864c05e17fdd29c296517cc

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Charlotte BARTHELEMY, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocate postulante Représenté par Maître Nicolas CHRISMENT, avocat au barreau de CHALON SUR SAONE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

69ce09a6cdc6046d47d3a5f1

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Le magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Hélène Diximier, présidente Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Valérie Collet, conseillère

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63be638613ef607c90ab651f

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

[U] [X] régulièrement muni d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : M. Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6031dd293dc473b1052cedfd

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

La société PSC a mis [J] [R] à la disposition de la société ROMAIRE à compter du 29 septembre 2014 en qualité d'opérateur pliage.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe397cdc6046d478696b8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

de la cour : L'affaire a été débattue le 19 Mars 2026, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, faisant fonction de présidente, Madame Charlotte

Source officielle
CA

Chambre sociale

69fd7365cdc6046d4702b57d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Indemnité compensatrice de préavis : 5 427,84€, . Congés payés sur préavis : 542,78€, . Rappel indemnité compensatrice congés payés : 3 256,70€.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc5a

Appel

9 octobre 2012

9 octobre 2012

M.) 32 rue Louis Gain 49000 ANGERS représentée par Monsieur Laurent Y..., muni d'un pouvoir Société KEOLIS 6 rue du Bois Rinier BP 32 49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU représentée par Maître

Source officielle
CA

Chambre commerciale

627b55ba76c5d9057df800da

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

BARTHELEMY, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Florent CLAPAREDE, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 08 Février 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6285e1366a1876057df5d370

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6791dff51c87724b5e69d90f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

FREINS SERVICE POIDS LOURD [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Xavier PELISSIER de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de STRASBOURG substituée par Maître Charlotte LIONS, avocat

Source officielle

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