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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

94 résultats pour « Camille ROBERT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

Ambroise Paré, 9, avenue Charles-de-Gaulle, 92100 Boulogne-Billancourt. 35 357 Ile-de-France IX Centre hospitalier universitaire Henri Mondor, 51, avenue du Général-de-Lattre-de-Tassigny, 94010 Créteil Cedex. 37 282 Ile-de-France X Hôpital Robert

LEGIARTI000030366518

—

CPAM Amiens Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 570000158 Finess géographiques 570000901 570000661 Etablissement CENTRE HOSPITALIER ROBERT

Article ANNEXE

—

Commune de Paris. 96 Vitry-sur-Seine. 1 € 483 631,42 € 94081CF0245 87, rue Constant-Coquelin. 21 Vitry-sur-Seine. 1 € 3 375,50 € 94081CJ0002 23, cours Lathan. 200 Vitry-sur-Seine. 11 200 € 10 285,98 € 94081CO0114 46 bis, rue Camille-Blanc

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Saint-Soupplets, Vinantes), Lagny-sur-Marne, Mitry-Mory 8e circonscription Cantons de : Roissy-en-Brie, Thorigny-sur-Marne (moins les communes de Bailly-Romainvilliers, Magny-le-Hongre et Serris), Torcy 9e circonscription Cantons de : Brie-Comte-Robert

LEGIARTI000023732832

—

Auxerre, Beine, Bernouil, Béru, Bleigny-le-Carreau, Chablis, Champvallon, La Chapelle-Vaupelteigne, Charentenay, Chemilly-sur-Serein, Cheney, Chichée, Chitry, Collan, Coulanges-la-Vineuse, Courgis, Cravant, Dannemoine, Dyé, Epineuil, Escolives-Sainte-Camille

Article Annexe II (suite)

—

EGT (Entreprise générale de travaux maritimes), cité Blanchard, puis route de Pontpierre, puis 16, rue Robert-Schuman, 44800 Saint-Herblain : de 1960 à 1975.

LEGIARTI000048951794

—

ET DIGESTIVE 1 MEDECIN MEDECINE INTENSIVE-REANIMATION 4 MEDECIN MEDECINE INTERNE ET IMMUNOLOGIE CLINIQUE 1 MEDECIN NEUROCHIRURGIE 1 PHARMACIEN PHARMACIE 2 MEDECIN RHUMATOLOGIE 2 HYGIVISION BELLEVUE MEDECIN OPHTALMOLOGIE 2 HYGIVISION ROBERT

LEGIARTI000030463520

—

PACA CH D'ARLES PACA CH DE MARTIGUES PACA CLINIQUE AXIUM PACA CENTRE HOSPITALIER DE LISIEUX ROBERT

Article ANNEXE

—

Alise-Sainte-Reine Partie du site d'Alésia. 21 Bussy-le-Grand Château de Bussy-Rabutin. 21 Châteauneuf Château de Châteauneuf. 21 Nolay Halles de Nolay. 58 Champallement Site gallo-romain du Bois-de-Compierre. 89 Escolives-Sainte-Camille

Article Annexe

—

T. 3 : Les France ; - Paxton (Robert), La France de Vichy, 1940-1944, Paris, Seuil, 1974 ; - Poulot (Dominique), Une histoire des musées en France, La Découverte Poche, 2005 ; - Pradeau (Jean-François), Histoire de la philosophie, Seuil, 2009 ; - Ory

LEGIARTI000036612924

—

Milne Edwards, 1853) : Crabe de torrent, Crabe d'eau douce de Robert Famille des Xiphocarididae Xiphocaris elongata (Guérin-Méneville, 1855) : Pissette MOLLUSQUES Amphibulima rubescens (Deshayes, 1830) : Ambrette rougeâtre Famille des Ampullariidae Pomacea

LEGIARTI000036612914

—

Milne Edwards, 1853) : Crabe de torrent, Crabe d'eau douce de Robert Famille des Xiphocarididae Xiphocaris elongata (Guérin-Méneville, 1855) : Pissette, Chevrette

Article 1

—

Centre hospitalier intercommunal “ Robert Ballanger ” à Aulnay-Sous-Bois, centre hospitalier de Montreuil et groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil (direction commune)-93-; 4.

LEGIARTI000023732833

—

Auxerre, Beine, Bernouil, Béru, Bleigny-le-Carreau, Chablis, Champvallon, La Chapelle-Vaupelteigne, Charentenay, Chemilly-sur-Serein, Cheney, Chichée, Chitry, Collan, Coulanges-la-Vineuse, Courgis, Cravant, Dannemoine, Dyé, Epineuil, Escolives-Sainte-Camille

Article 2-1

—

le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 31 ; 4° Dans le département de l'Essonne (91) : - du 26 juillet au 2 août 2024, puis du 5 août au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par le conseil départemental de l'Essonne, situé au stade Robert

Article Annexe I

—

: 182500025 00123 CCI du Jura, 33, place de la Comédie, BP 377, 39016 Lons-le-Saunier, téléphone : 03-84-24-15-76, fax : 03-84-24-54-62, Siren/Siret : 183900026 00018 Languedoc-Roussillon CCI de Carcassonne-Limoux-Castelnaudary, 3, boulevard Camille-Pelletan

Article 1

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Musée Camille Claudel. Troyes. Musée d'art moderne. Troyes. Musée des beaux-arts et d'archéologie. Troyes. Musée de la Renaissance en Champagne. Troyes. Musée de la maille-mode et industrie. Troyes.

Article Annexe

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Gathemo ; Ger ; La Graverie ; Juvigny-le-Tertre ; Landelles-et-Coupigny ; Lingeard ; Maisoncelles-la-Jourdan ; Malloué ; Le Mesnil-Adelée ; Le Mesnil-Benoist ; Le Mesnil-Caussois ; Mesnil-Clinchamps ; Le Mesnil-Gilbert ; Le Mesnil-Rainfray ; Le Mesnil-Robert

LEGIARTI000021809793

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Meslay, (Le) Mesnil-au-Grain, (Le) Mesnil-Auzouf, (Le) Mesnil-Bacley, (Le) Mesnil-Benoist, (Le) Mesnil-Caussois, Mesnil-Clinchamps, (Le) Mesnil-Durand, (Le) Mesnil-Eudes, (Le) Mesnil-Germain, (Le) Mesnil-Guillaume, (Le) Mesnil-Mauger, (Le) Mesnil-Robert

Article 2-3

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installations référencés “ site des Invalides ”, placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, dans le périmètre délimité au nord, par le quai d'Orsay, à l'ouest, par les rues Robert-Esnault-Pelterie

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