La fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du carton. 18. L'emploi du matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton et de produits réfractaires. 19.

Article Annexe I

—

consommation ou à la transformation 02 07 05 boues provenant du traitement in situ des effluents 03 03 05 boues de désencrage provenant du recyclage du papier 03 03 07 refus séparés mécaniquement provenant du broyage de déchets de papier et de carton

Article Annexe

—

bâtiment et travaux publics, bois, ameublement, chimie, chimie fine, construction navale, éco-industrie, électricité, électroménager, électronique, énergie-nucléaire-fluide, ferroviaire, habillement-cuir-textile, industrie cosmétique, industrie du papier carton

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Industries du papier, du carton, de l'édition et de l'imprimerie Entreprises de journaux et d'information. Papier, carton et pâtes à papier (fabrication de). Feutres pour papeterie (fabrication de). Conduite des foulons.

Article 1

—

des radionucléides non utilisés en raison de leurs propriétés radioactives ; Déchet biodégradable : tout déchet pouvant faire l'objet d'une décomposition aérobie ou anaérobie, tels que les déchets alimentaires, les déchets de jardin, le papier et le carton

Article Annexe

—

16.24Z-B Tonnellerie. 16.29Z-A Fabrication d'objets divers en bois. 16.29Z-B Vannerie, sparterie, travail de la paille. 16.29Z-C Fabrication d'objets en liège. 17.11Z-Z Fabrication de pâte à papier. 17.12Z-Z Fabrication de papier et de carton

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

3. a) Autres unités d'héliogravures, flexographie, impression sérigraphique en rotative, contrecollage ou vernissage, lorsque la consommation de solvant (1) est supérieure à 15 t/ an D - b) Impression sérigraphique en rotative sur textiles ou cartons

Article Annexe I b

—

caractéristiques de la marchandise ▪ La nature des produits transportés (marchandises conditionnées, denrées périssables, vrac, masses indivisibles, marchandises dangereuses) G1S7- Les caractéristiques de l'envoi ▪ Les différentes unités de charge (cartons

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

Transformations chimiques et apparentées (y compris industrie pharmaceutique). 223 Métallurgie (y compris sidérurgie, fonderie, non-ferreux). 224 Matériaux de construction, verre, céramique. 225 Plasturgie, matériaux composites. 226 Papier, carton

LEGIARTI000049695375

—

parfumerie 0292 - Convention collective nationale de la plasturgie 0669 - Convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre 3238 - Convention collective nationale de la production et de la transformation des papiers et cartons

Article Annexe I

—

d'héliogravure, flexographie, impression sérigraphique en rotative, contrecollage ou vernissage, et pour les installations dont la consommation de solvant est supérieure à 30 tonnes par an pour l'activité d'impression sérigraphique en rotative sur textiles/cartons

Article ANNEXE

—

Dans les zones de préparation, ne sont pas entreposés cartons et dossiers.

LEGIARTI000026498432

—

Conduite d'équipement de fabrication de papier ou de carton. Conduite d'installation de pâte à papier. Conduite d'équipement de formage des plastiques et caoutchoucs. Réglage d'équipement de formage des plastiques et caoutchoucs.

Article Annexe (2) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 30

Code de l'environnement

frigorifique est un entrepôt dans lequel les conditions de température et/ ou d'hygrométrie sont régulées et maintenues à une température inférieure ou égale à 18° C en fonction des critères de conservation propres aux produits. 1530 Papiers, cartons

Article TABLEAU A

—

Carton ou carton-pierre (Marchand fabricant d'ornements en pâte de). Châles (Marchands de) en détail. Chocolat (Marchand de) en gros. Cidre (Marchand de) en gros. Comestibles (Marchand de). Confiseur. Conserves alimentaires (Marchand de).

Article Annexe Ia

—

régulation des aléas Gestion des déchets : - réception - tri - conditionnement - transfert Réception en centre de tri, en déchetterie, en installations de stockage Tri et orientation des déchets ferreux et non ferreux, plastiques, papiers, cartons

Article Annexe I

—

PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX DÉPÔTS DE PAPIER ET CARTON RELEVANT DE LA RUBRIQUE N° 1530 DE LA NOMENCLATURE DES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT 1.

Article Annexe 2

—

Réfection de l'enduit et du carton sous le papier. Editions 12 heures Travail d'édition réalisé à l'aide des outils et des technologies concernées, accompagné d'un commentaire du projet et des choix proposés.

Article (35 à 38)

—

SAINT-PIERRE-DES-CORPS Avenue Georges Pompidou SAINT-PIERRE-DES-CORPS 37 Avenue Maginot, Avenue de la Tranchée, pont Wilson D 801 TOURS Avenue André Malraux TOURS 37 Avenue de l'Alouette Avenue de Grammont

Article Annexe 1

—

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