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68 résultats pour « Chantal SAINT-CYR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dda6

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

né le 15 Septembre 1931 à MOUZAVILLE (ALGERIE) ... ... 83270 SAINT CYR SUR MER représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de la SCP LESTOURNELLE-LE LANDAIS, avocats

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300047_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

; la cyber-attaque est confirmée par une expertise réalisée par la société Tahiti Nerd, qu'il a sollicitée ; - la sanction prononcée est disproportionnée, le cyberharcèlement allégué n'est aucunement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c968bd3db21cbdd88408

Appel

15 mars 2006

15 mars 2006

avocats INTIMES D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 26 Janvier 2006, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, Chantal

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616337e906e11dac7d76d0e6

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 31 MARS 2011 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller) PRUD'HOMMES N° de rôle : 10/00247 fc La SARL CYC

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2405876_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Le diagnostic arboricole joint au dossier de demande indique que certains des arbres existants conservés, notamment le séquoia géant ou le cyprès de Lambert, seront protégés pendant la durée du chantier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa3d

Appel

20 février 2008

20 février 2008

Vincent NICOLAS, Conseiller Mme Chantal JAVION, Conseillère lors des débats et du prononcé : Mme C.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00514

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Y... , Crédit Lyonnais            et Crédit Agricole à La Capelette, Crédit du Nord à Castellane, SMC à Saint-Cyr ; qu'il a accompagné F... Y... lors de l'ouverture de ces comptes ; que F...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0523JUD002531694

Admin. suprême

23 mai 2001

23 mai 2001

Ils atteignirent sains et saufs le village de Taşpınar, dans la partie nord de Chypre. 44.

Source officielle

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