Christian Y... sur l'activité de M. X...

Christian X..., M. Philippe Y... et M.

Y... pour en déduire que Me Christian Le X... aurait apporté son assistance à Philippe Z... pour convaincre M.

Dior France, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La société Christian Dior France, défenderesse au pourvoi principal, a formé un pourvoi incident contre le même

la Société générale de gestion cinématographique (SGCC), dont le siège est ..., 5°/ de la société France 2 Cinéma (anciennement Films A2), dont le siège est ..., 6°/ de la société Les Films Christian

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 8 juillet 2005, qui, pour non paiement d'une pension ou d'une prestation alimentaire, l'a condamné à 9 mois d'emprisonnement

Christian, contre le jugement du tribunal de police de GONESSE, en date du 3 octobre 2000, qui, pour infraction à la règlementation du travail dans les transports routiers, l'a condamné à 2 amendes

Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé le jugement du tribunal correctionnel de Montpellier ayant renvoyé Christian

les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Alain A..., employé comme chauffeur-routier par la société Matériaux Transports Services, dirigée par Christiane

sur l'action civile, condamné la demanderesse à payer diverses sommes aux parties civiles ; "aux motifs que sur la culpabilité : que le véhicule Peugeot Safrane immatriculé 7454 WA 25 et vendu à Christian

banal, André Grippi aurait demandé à ses membres d'attendre un moment pour y pénétrer ; que Christian B..., faisant fi de cette remarque, était monté au four tandis qu'il lui était précisé que le linge

Christian, demeurant à Gramat (Lot), ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1989 par le tribunal d'instance de Gourdon, en matière électorale le concernant, LA COUR, en l'audience publique

E..., Pascal F..., Jean-Jacques G..., Yves H..., Inspecteurs des Impôts, assistés de Marie-Christine I..., Patrick J..., Jean K..., Bernard L..., Patrick M..., Jacques N... et Patrick O..., contrôleurs

sont tous deux ultérieurement revenus sur leurs déclarations, ils ont refusé d'indiquer l'identité du fournisseur qu'ils entendaient substituer à Patrick Z... ; que l'invraisemblance des explications fournies

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 14 juin 2001, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 30 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit

Guy-Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 juillet 1996, qui, dans la procédure suivie contre lui des chef d'abus de biens sociaux, gestion d'une

Dior Couture ; "aux motifs que la société Christian Dior Couture est titulaire de la marque dénominative "Dior" déposée en France le 30 septembre 1994 enregistrée sous le n° 1.316.850, et servant à

Z..., veuve d'Alain A..., datée du 29 octobre 2003, dans laquelle elle reconnaissait être la rédactrice de l'écrit du 2 mars 2002 ; que la SA Bodard Construction reprochait en outre à Christiane Z...

Christian X..., qui pilotait un "quad" sur un circuit exploité par la Société tout terrain loisirs Paul Ricard, a manqué un virage et s'est gravement blessé en retombant en contre bas de la piste ; qu'il

"aux motifs propres que, sur les faits d'extorsion de signature à l'encontre de Bahattin D..., le tribunal a parfaitement rappelé les circonstances qui sont confirmées tant par les déclarations de Christian