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488 résultats pour « Didier BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372225cd580146773fa99b

Cassation

2 mars 1994

2 mars 1994

Didier B..., demeurant à Melun (Seine-et-Marne), ..., résidence Le Bancel, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle

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CC

soc

613720e2cd580146773ef32a

Cassation

17 janvier 1989

17 janvier 1989

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, conseillers, Mmes Beraudo, Marie, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720e2cd580146773ef32b

Cassation

17 janvier 1989

17 janvier 1989

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, conseillers, Mmes Beraudo, Marie, conseillers référendaires, M. Dorwling-Carter, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613720c2cd580146773ee26b

Cassation

2 juin 1988

2 juin 1988

Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de la SCP Nicolas, Masse-Dessen et Georges avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

613720fecd580146773f01a6

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

Herbecq, Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

6137210ecd580146773f0a3f

Cassation

22 novembre 1989

22 novembre 1989

Libérales (UNAPL), ... (16e), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Dutheillet-Lamonthézie, les observations de la SCP Jean et Didier

Source officielle
CC

civ2

6137210ecd580146773f0a40

Cassation

22 novembre 1989

22 novembre 1989

Libérales (UNAPL), ... (16e), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Dutheillet-Lamonthézie, les observations de la SCP Jean et Didier

Source officielle
CC

civ2

6137208fcd580146773eb9b6

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

Bonnet, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ2

613720d5cd580146773eec9f

Cassation

8 février 1989

8 février 1989

Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ2

613721b5cd580146773f6600

Cassation

21 juillet 1992

21 juillet 1992

Didier Y..., demeurant à La Hallotière à Argueil (Seine-Maritime), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Source officielle
CC

civ2

61372155cd580146773f2e39

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

613720c5cd580146773ee442

Cassation

16 novembre 1988

16 novembre 1988

Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ2

613720c7cd580146773ee4ff

Cassation

7 novembre 1988

7 novembre 1988

Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613720cfcd580146773ee98a

Cassation

18 février 1988

18 février 1988

Guy X..., demeurant ... du Gard (Gard), défendeur à la cassation ; En présence : 1°/ de Monsieur Pascal B..., 2°/ de Madame Huguette C..., 3°/ de Madame Antoinette Y..., 4°/ de Monsieur Didier

Source officielle
CC

civ2

613720eacd580146773ef761

Cassation

4 janvier 1989

4 janvier 1989

Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

61372122cd580146773f1419

Cassation

24 janvier 1990

24 janvier 1990

Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

6137224fcd580146773fbe86

Cassation

17 novembre 1994

17 novembre 1994

Didier X..., demeurant 15, place de l'Eglise à Elven (Morbihan), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli

Source officielle
CC

soc

ée a demandé le paiement d'indemnités de rupture tantc/M. Z

6137213ecd580146773f22b0

Cassation

7 novembre 1990

7 novembre 1990

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Caillet, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers ; MM. Y..., Laurent-Atthalin, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Z

61372236cd580146773fb232

Cassation

5 octobre 1994

5 octobre 1994

Didier Z..., demeurant ... à Saint-Amand-Montrond (Cher), 2 / de M. Jean-Charles B..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

61372198cd580146773f5183

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

Didier X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle