lotos " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Patrick et Jean-Marie Y... et la société Première Page, dans laquelle ils sont associés, ont organisé, dans une salle louée à la commune du Dorat

25/119 dont le siège social est sis [Adresse 10] ensemble représentées par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE, avocats plaidant, et Me Charlotte DONAT

X..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Stockage Dosage Automation, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

a été engagé le 3 octobre 1978 en qualité d'adjoint au chef de fabrication par la société Montabert, devenue en 1994, filiale du groupe américain Ingersoll rand, puis en 2007 du groupe coréen Doosan

2012 Bio France commercialise soixante-huit produits identiques à ceux figurant au catalogue 2013 du laboratoire, dont les fiches techniques sont identiques, tant quant aux composants que quant aux dosages

Commission du 22 décembre 1987, sur des échantillons importés en France par la société Kraft Jacobs Suchard France et prélevés par procès-verbal de constat du 23 février 1993, qui a mis en évidence que le dosage

B... ayant indiqué que la société Dobat avait " fait le gros-oeuvre du pavillon de Jean-Pierre C... à l'Isle-Adam" (ibid. p. 14) ; que les manipulations imaginées et réalisées par Michel X... et Louis

diagnostic de phlébite par doppler, examen externe parfaitement suffisant pour confirmer le diagnostic clinique de la phlébite, le docteur B... ne saurait être critiquée pour être restée prudente dans ses dosages

Donnat, Auditeur, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat du SYNDICAT NATIONAL DE L'INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE, - les conclusions de Mme Boissard, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux

.] ; qu'il résulte par ailleurs des pièces du dossier que le [...] se verse dans la bouche de l'enfant, au moyen d'une dosette déjà préparée, de sorte que son administration ne pose aucune difficulté particulière

urgence, la patiente, qui se plaignait d'une soif intense l'obligeant à boire quatre litres d'eau par jour, retient que le médecin s'est borné à lui prescrire par ordonnance des examens sanguins de dosage

mars 2015), que la société Reckitt Benckiser Healthcare Ltd (la société Reckitt), détentrice des droits sur le médicament princeps "Subutex", dont le principe actif est la buprénorphine haut dosage

Par acte passé le même jour devant le même notaire, Donat Jérôme Y... a fait donation à son fils Donat Léon Y... de la nue propriété de ces parcelles.

15 du code de la santé publique ; Considérant en troisième lieu que le conseil national n'a pas commis d'erreur de droit en relevant que certaines des spécialités à base de vitamine C comportent un dosage

c'est à tort que sa comptabilité a été rejetée ; - la méthode de reconstitution de ses recettes est radicalement viciée ; - des erreurs relatives au nombre de boissons revendues, aux prix, aux dosages

laquelle est venue la société de droit tchèque DOOSAN INFRACORE EUROPE SRO (société DOOSAN) sur les territoires de plusieurs départements français.

de la société Doosan Benelux SA.

légale de biens, sont décédés, la femme le 4 janvier 1970 et le mari le 31 octobre 1973, laissant les cinq enfants issus de leur mariage, Marie veuve B..., Elise épouse Mérel, Marcelle épouse Z..., Donat