SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nord Transit, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel de Douai

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nord Transit, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel de Douai

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nord transit, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel de Douai

Y..., de Nathalie B... juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lille, déléguée eu tribunal de grande instance de Douai par ordonnance du premier président de la cour d'appel de Douai en date

Dominique, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 20 février 2002, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de blanchiment de biens ou revenus

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1998 par la cour d'appel de Douai (7e chambre), au profit de Mme Evelyne Y..., divorcée X..., demeurant ..., défenderesse à

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Douai

Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 31 mai 2000) d'avoir ainsi statué pour des motifs tirés de la violation de l'article 47 du nouveau Code de procédure civile et d'un manque de base légale ;

Novembre 2015 (RG 13/1775 -section 5) GROSSE : aux avocats le 31/01/20 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI

Michel X..., demeurant 91, Grand'rue, 52400 Bourbonne-les-Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juillet 1997 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit de la compagnie d'assurances

Michel X..., demeurant à Lens (Pas-de-Calais), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1993 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société Soliman levage, société à responsabilité

Roger, 1 ) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 29 juin 1999, qui, dans l'information suivie contre lui, des chefs d'escroqueries en bande organisée, escroqueries

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 21 octobre 2004) d'avoir prononcé le

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ecco, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 mars 1995 par le tribunal d'instance de Douai

demeurant Les Bihaumes, rue Louis Barthou, bâtiment M, appartement 136, 60260 Lamorlaye, et actuellement Cellule J, n 13450, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1997 par la cour d'appel de Douai

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai

l'état où elles se trouvaient avant cet arrêt et les renvoie devant la cour d'appel de Douai, autrement composée.

Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1995 par la cour d'appel de Douai (7ème chambre), au profit de Mme Thérèse Y..., demeurant 29/1/23, ..., défenderesse à la cassation

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Douai 5 novembre 2003) d'avoir dit que l'extrait d'acte de mariage produit par Mme Y... n'était pas un faux et d'avoir rejeté sa demande ; Mais attendu que sous couvert