métiers de l'informatique et de l'entreprise (IMIE) II Responsable d'associations culturelles, éducatives et sociales 330 5 ans Institut de formation des métiers du secteur associatif juif - SIF II Réflexologue 330 t 5 ans Centre de formation Elisabeth

Article Annexe 6

—

Dans le cas des opérations spécifiques, la référence de la fiche d'opération standardisée est remplacée par SPE-YYY(Y)-XX.

Article 73

—

XX.-A.

Article 18

—

L141-28 XX.-Le présent article entre en vigueur à compter du 1er janvier 2016.

Article 3

—

XX. - Alinéa abrogé. XXI. - A l'article 1er de l'arrêté du 11 octobre 1991 susvisé, le montant de 75 000 000 F est remplacé par un montant de 12 000 000 euros.

Article (suite)

—

A titre dérogatoire, pour les médecins ayant adhéré au contrat d'accès aux soins au cours de l'année 2013, la règle de proratisation définie à l'annexe XX de la convention liée à la durée de souscription du contrat d'accès aux soins dans l'année civile

LEGIARTI000032916893

—

En outre l'absence de réception d'accusé de réception suite à l'envoi de données par le navire déclenche une alarme au niveau du terminal JPE dans les conditions définies au chapitre XX du cahier des charges d'homologation présenté en annexe.

Article R542-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 42 > 10

Code de l'action sociale et des familles

XX. – A l'article R. 243-5 : 1° Les mots : " du salaire minimum de croissance " sont remplacés par les mots : " du salaire minimum interprofessionnel en vigueur à Mayotte " ; 2° Après les mots : " à l'article L. 212-1 du code du travail ", sont insérés

Article R542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 67 > 98

Code de l'action sociale et des familles

XX.-A l'article R. 262-45, le dernier alinéa n'est pas applicable. XXI.

Article 55

—

-Les L à O et le S du I, le XII, le A du XIII, le XIV, les XVIII à XX, le 2° du XXI et les XXII et XXIII s'appliquent à compter du 1er janvier 2024. G bis.

Article 133

—

XX.

Article L542-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 70 > 30

Code de l'action sociale et des familles

. ; XX.

Article R543-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 97

Code de l'action sociale et des familles

XX.-Au septième alinéa de l'article D. 312-116, les mots : " direction départementale des affaires sanitaires " sont remplacés par les mots : " direction de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale ". XXI.- (Abrogé) XXII.

Article 2

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organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental de l'Essonne ; 63° Le 23 juillet 2024, le site de célébration de Versailles, situé dans l'enceinte du domaine de Madame Elisabeth

LEGIARTI000045561364

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Pro Santé Connect EXI PSC XX L'ensemble des exigences du référentiel est identifiable par un encadré gris Il est à noter que la numérotation des exigences du référentiel PSC est faite de manière à garantir l'absence de renumérotation.

Article ANNEXE

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Roubaix Roubaix Nord (1) : Epeule (1), Trichon, Alouette, Fresnoy, Mackellerie, Alma Gare, Fosse aux Chênes, Entrepont, Hutin, Oran, Cartigny, Cul de Four, Hommelet, Centre Ville ; Nouveau Roubaix, Hauts Champs (1) ; Roubaix Est : Pile, Sainte-Elisabeth

Article Annexe

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. • Les périodes historiques - Classe de seconde : Du XVI e e - Classe de première : Le XIX e - Classe terminale : Le XX e • Les six grands domaines artistiques Leurs contenus sont plus étendus qu'au collège. - Les "arts de l'espace" : architecture, urbanisme

Article Annexe Ib

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Les bases du XX ème Situer un artiste dans un mouvement et/ou une période historique. Identifier et situer les différents courants / mouvements / tendances artistiques.

LEGIARTI000050066316

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- Saint-Paul-lès-Dax 0401015L Collège Lucie Aubrac - Linxe 0401048X Collège Nelson Mandela - Biscarrosse 0401066S Collège Danielle Mitterrand - Saint-Paul-lès-Dax 0401070W Collège Aimé Césaire - Saint-Geours-de-Maremne 0401091U Collège Elisabeth

Article 3

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XX.

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