De la limite sud-est de la parcelle BO 227 à la limite sud-est des parcelles BN 398 et BN 399 puis vers l'est en limite nord des parcelles BR 297, BR 296 et BR 207 jusqu'à l'axe de la rue Emile-Basly.

Article 2-1

—

les zones définies conformément au plan en annexe n° 23 ; 2° Dans le département de Seine-et-Marne (77) : - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Chelles, situé au stade d'athlétisme Pierre Duport, parc du Souvenir Emile

Article 1

—

Agent technique de site patrimonial 232 3 ans EPLEFPA de Digne - Centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) Carmejane V Conducteur d'engins en voirie et réseaux divers 231 3 ans Centre de formation des travaux publics (CFTP) Emile

LEGIARTI000026210948

—

jusqu'à la confluence avec l'Allier Espèces holobiotiques Le Chaméane au lieudit la Coièrie jusqu'à la confluence avec l'Eau Mère Anguille et espèces holobiotiques La Couze Pavin du lieudit Fontaine Goyon jusqu'au pont amont de la commune de Perrier

LEGIARTI000029438472

—

09061 BORDES-SUR-ARIZE ARIÈGE 2 029 10030 BARBEREY-SAINT-SULPICE AUBE 198 572 10162 FRESNOY-LE-CHATEAU AUBE 8 866 10412 VILLECHETIF AUBE 13 647 14020 ARGENCES CALVADOS 2 483 14243 EQUEMAUVILLE CALVADOS 15 793 14494 PERIERS-EN-AUGE

Article Annexe

—

Département du Val-d'Oise : Bezons : 152 Terrain et constructions : 46 à 64, rue Casimir-Périer. Département des Yvelines : Port-Marly : 153 Remise d'autobus : 12, rue de Paris.

LEGIARTI000030366608

—

- Code CPU 921 Libellé CPU CPAM Nanterre Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 880007059 Finess géographiques 880006663 Etablissement CHI ÉMILE

Article 1

—

Musée Emile Chenon. Mehun-sur-Yèvre. Musée du château Charles VII. Saint-Amand-Montrond. Musée Saint-Vic. Vierzon. Musée municipal. Eure-et-Loir (28). Bonneval. Musée bonnevallais. Chartres. Musée des beaux-arts. Chartres-Mainvilliers.

Article Annexe II

—

1961 à 1986 ; DBA-DAT (division Automobile Tourisme), 23-31-33, rue Madame-de-Sanzillon, 91119 Clichy : de 1959 à 1970 ; ELM Leblanc/ Société Taittinger/ groupe Bosch, 123-125 rue Diderot, 93700 Drancy : depuis 1972 ; Fives-Cail Babcok/ CNIM, 80, rue Emile-Zola

Article Annexe 1

—

14450 Montviette ; 14452 Morteaux-Coulibœuf ; 14456 Moult ; 14459 Les Moutiers-Hubert ; 14471 Notre-Dame-de-Courson ; 14478 Orbec ; 14480 Osmanville ; 14482 Ouézy ; 14487 Ouilly-le-Vicomte ; 14489 Ouville-la-Bien-Tournée ; 14493 Percy-en-Auge ; 14494 Périers-en-Auge

Article Annexe I (suite)

—

Fontaine-Etoupefour 14 Calvados Frénouville 14 Calvados Gonneville-sur-Honfleur 14 Calvados Langrune-sur-Mer 14 Calvados Lion-sur-Mer 14 Calvados Mathieu 14 Calvados Mouen 14 Calvados Moult 14 Calvados Périers-sur-le-Dan

LEGIARTI000045166922

—

25270133900043 SIVOS DES TILLEULS 25270137000048 SIVOS D'IVILLE 25270138800032 SIVOS BARQUET-EMANVILLE-PLESSIS 25270143800019 SIVOS FIQUEFLEUR-MANNEVILLE 25270147900013 ROVISTEP SIVOS ROUGE PERIERS

Article Annexe I (suite)

—

Vaucluse La Roque-sur-Pernes 84 Vaucluse Saint-Hippolyte-le-Graveyron 84 Vaucluse Saint-Pierre-de-Vassols 84 Vaucluse Vacqueyras 85 Vendée Bretignolles-sur-Mer 85 Vendée Le Fenouiller 85 Vendée Le Perrier

Article ANNEXE

—

La Croix Pucelle. 12 476 Aulnay-sous-Bois. 0 € 57 434 € 93005WE0201 Le Gros Saule. 1 021 Aulnay-sous-Bois. 0 € 7 089 € 93059AH0027 10-32, rue d'Amiens. 10 398 Pierrefitte-sur-Seine. 831 840 € 378 575 € 93059AN0003 65, avenue Emile-Zola

Article Annexe I

—

-Boissier, 44000 Nantes : de 1967 à 1982 ; - ZI, 4, rue Bobby-Sands, 44800 Saint-Herblain : de 1982 à 1997 ; - Les Petites-Landes, 44360 Cordemais : de 1982 à 1997 ; - rue Emile-Ollivaud, 44400 Saint-Nazaire : de 1972 à 1997.

Article 1

—

II Dessinateur-concepteur, option illustration, option infographie multimédia, option animation, option bande dessinée. 320 v 5 ans Ecole Emile Cohl.

LEGIARTI000049827483

—

Institut français pour la recherche et la technologie polaire expéditions Paul-Emile Victor. Institut Mines-Télécom. Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture.

Article Annexe

—

Mesnil-Adelée ; Le Mesnil-Benoist ; Le Mesnil-Caussois ; Mesnil-Clinchamps ; Le Mesnil-Gilbert ; Le Mesnil-Rainfray ; Le Mesnil-Robert ; Le Mesnil-Tôve ; Mont-Bertrand ; Montamy ; Montchamp ; Montchauvet ; Mortain ; Le Neufbourg ; Notre-Dame-du-Touchet ; Perriers-en-Beauficel

Article ANNEXE

—

Coulaines Bellevue (1) Le Mans Bellevue (1) ; L'Epine ; Les Sablons ; Ronceray, Glonnières Savoie (73) Chambéry Chambéry le Haut ; Chantemerle, Le Piochet, La Cassine ; Le Biollay, Bellevue Haute-Savoie (74) Annemasse Le Perrier

LEGIARTI000026790498

—

confluence avec le cours d'eau principal : [I1--0200] La Dives DOUVE TAUTE & AURE I61-0400 La Sinope Du Pont de la RD 216 (Octeville L'Avenel) à la mer (estuaire inclus) DOUVE TAUTE & AURE I52-0400 La Taute Du point géographique : Pont de la RD. 900 (Periers

Page 4 · 87 résultats

← Précédent Suivant →