Codes de loi français

Article 1

professionnelle 332t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Rouen III Formateur d'adultes (DUFA) 333t 5 ans Université d'Avignon et des pays de Vaucluse ; université de Lille-I ; université de Lille-III ; université du Maine Le Mans-Laval

Article 1

Haumont-les-Lachaussée, Heudicourt-sous-les-Côtes, Horville-en-Ornois, Houdelaincourt, Houpette, Jonville-en-Woëvre, Jouy-sous-les-côtes, Kœur-la-Grande, Kœur-la-Petite, Lachaussée, Lacroix-sur-Meuse, Lahaymeix, Lahayville, Lamorville, Laneuville-au-Rupt, Lavallée

LEGIARTI000022970363

Intres, Issamoulenc, Jaujac, Jaunac, Joannas, Joyeuse, Juvinas, Labastide-sur-Bésorgues, Labatie-d'Andaure, Labégude, Lablachère, Laboule, Lachapelle-sous-Aubenas, Lachapelle-sous-Chanéac, Lalevade-d'Ardèche, Lamastre, Largentière, Laurac-en-Vivarais, Laval-d'Aurelle

LEGIARTI000032578491

de la Loire Loire-Atlantique La Baule-Escoublac 481002 Pays de la Loire Loire-Atlantique Nantes 481705 Pays de la Loire Loire-Atlantique Saint-Nazaire 484006 Pays de la Loire Maine-et-Loire Angers Saint-Laud 478404 Pays de la Loire Mayenne Laval

Article Annexe 1

SOISSONS AMIENS 60 CLERMONT BEAUVAIS AMIENS 80 DOULLENS AMIENS AMIENS 80 MONTDIDIER AMIENS ANGERS 49 SEGRE ANGERS ANGERS 49 BAUGE SAUMUR/ ANGERS ANGERS 53 CHATEAU-GONTIER LAVAL

Article Annexe II (suite 1)

FR000000000000550 ERENA Centrale Thermique Beaulieu Malakoff DALKIA France DALKIA CENTRE HOSPITALIER DALKIA France DALKIA ZUP 0 FR000000000000553 LAVAL

Article Annexe I

Mayenne Laval-Entrammes. Meurthe-et-Moselle Nancy-Essey. Morbihan Vannes-Meucon, Lorient - Lann-Bihoué. Moselle Metz-Nancy-Lorraine. Nièvre Nevers-Fourchambault. Nord Lille-Lesquin, Valenciennes-Denain. Oise Beauvais-Tillé.

LEGIARTI000036612924

Noctillion bec de lièvre, Chauve-souris bouledogue, Grand noctilion Famille des Phyllostomidae (Chiroptères) Ardops nichollsi koopmani (Jones & Schwartz, 1967) : Ardops des Petites Antilles Famille des Vespertilionidae (Chiroptères) Myotis martiniquensis LaVal

Article (51 à 59)

D 57 Limite départements 53/72 BLANDOUET - SAINT JEAN Limite départements 53/35 LA GRAVELLE 53 D 176 N 12 PRE-EN-PAIL-SAINT-SAMSON Limite départements 53/61 NEUILLY-LE-VENDIN 53 D 771 D 57 LAVAL

Article Annexe

Hautes-Rivières ; Haybes ; Herbeuval ; Hierges ; La Horgne ; Houldizy ; Illy ; Imécourt ; Issancourt-et-Rumel ; Jandun ; Joigny-sur-Meuse ; Jonval ; Laifour ; Lalobbe ; Lametz ; Lançon ; Landres-et-Saint-Georges ; Landrichamps ; Launois-sur-Vence ; Laval-Morency

Article ANNEXE

Neuville-à-Maire (08317) ; La Neuville-aux-Joûtes (08318) ; La Romagne (08369) ; La Sabotterie (08374) ; Laifour (08242) ; Lalobbe (08243) ; Lametz (08244) ; Lançon (08245) ; Landres-et-Saint-Georges (08246) ; Landrichamps (08247) ; Launois-sur-Vence (08248) ; Laval-Morency

Article 1

Châlons-en-Champagne Antenne de Reims Circonscription judiciaire de Reims Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Haute-Marne Chaumont Néant Circonscription judiciaire de Chaumont Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Mayenne Laval

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Reims Ressort du tribunal judiciaire Marne (Haute-) Tribunal judiciaire de Chaumont Le département Mayenne Tribunal judiciaire de Laval

LEGIARTI000028325484

DO _ 02 _ 06 Dessoubre L 2 _ 55 Le Dessoubre de l'amont de la confluence avec le Bief de Vau de Vauclusotte jusqu'à la confluence avec le Doubs DO _ 02 _ 06 Dessoubre L 2 _ 54 Le Dessoubre de l'amont de la scierie du bas de laval

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Baule - Escoublac Saint-Nazaire - Montoir Lot Cahors - Lalbenque Lot-et-Garonne Agen - La Garenne Lozère Mende - Brenoux Manche Cherbourg - Maupertus (1) Marne Châlons - Ecury-sur-Coole Marne (Haute-) Saint-Dizier - Robinson (1) Mayenne Laval

Article 2

l'avenue des Arts et Métiers, à Angers dans le département du Maine-et-Loire (49), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Angers ; 19° Le 29 mai 2024, le site de célébration de Laval

Article Annexe

69190 Sainte-Consorce. 69191 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. 69194 Saint-Didier-au-Mont-d'Or. 69197 Saint-Etienne-des-Oullières. 69198 Saint-Etienne-la-Varenne. 69199 Saint-Fons. 69202 Sainte-Foy-lès-Lyon. 69204 Saint-Genis-Laval

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Mayenne A partir de la porte du moulin de Bellayer, au-dessous du vieux pont de Laval. idem. MEURTHE. Châtillon Depuis Cirey jusqu'à son embouchure dans la Vezouze. Point de navigation par bateaux. idem.

Article Annexe

Mining Eng'g : 1987- Laval Université, Faculté des sciences et de génie, Québec, Québec G1K 7P4 : Génie alimentaire : 1997- Génie chimique : 1965- Génie civil : 1965- Génie des matériaux et de la métallurgie : 1990- Génie des mines et de la minéralurgie