CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
119 résultats pour « Eric RAFIN »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
" : matière combustible solide, liquide ou gazeuse résultant des phases de distillation et de conversion du raffinage du pétrole brut.
Article Annexe I
non adhérant à une organisation de producteurs Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : ANNE ANTOINE II immatriculé 819572 58 0 0 GERARD LUC IV immatriculé 900236 118 0 0 ERIC
LEGIARTI000050802667
informatiques, électroniques et optiques 41 % Activités juridiques, comptables, de gestion, d'architecture, d'ingénierie, de contrôle et d'analyses techniques 39 % Activités extra-territoriales 39 % Activités immobilières 38 % Cokéfaction et raffinage
LEGIARTI000024059294
référentiel de produit, tous les volumes de production annuels sur la base desquels la valeur médiane a été déterminée Débits traités pour toutes les fonctions tonnes pondérées en carbone concernées Uniquement pour les référentiels relatifs à la raffinerie
LEGIARTI000026836524
481,20 96,20 577,40 Fluorine (par millier de tonnes nettes livrées) 625,60 127,30 752,90 Chlorure de sodium : - sel extrait par abattage (par millier de tonnes nettes livrées) - sel extrait en dissolution par sondage : a) Livré raffiné
LEGIARTI000024536397
millier de tonnes nettes livrées) 603,90 122,90 726,80 Chlorure de sodium : - sel extrait par abattage (par millier de tonnes nettes livrées) 574,30 116,80 691,10 - sel extrait en dissolution par sondage a) livré raffiné
LEGIARTI000028325292
493,70 98,70 592,40 Fluorine (par millier de tonnes nettes livrées) 641,90 130,60 772,50 Chlorure de sodium : - sel extrait par abattage (par millier de tonnes nettes livrées) - sel extrait en dissolution par sondage : a) Livré raffiné
LEGIARTI000022445241
537,5 Fluorine (par millier de tonnes nettes livrées) 582,4 118,5 700,9 Chlorure de sodium : ― sel extrait par abattage (par millier de tonnes nettes livrées) 553,8 112,6 666,4 ― sel extrait en dissolution par sondage a) livré raffiné
Article Annexe
de tonnes nettes livrées) 571,0 116,2 687,2 Chlorure de sodium ― sel extrait par abattage (par millier de tonnes nettes livrées) 542,9 110,4 653,3 ― sel extrait en dissolution par sondage a) livré raffiné
LEGIARTI000035639576
CARBURANTS Partie 1 - Calcul de l'intensité d'émission de gaz à effet de serre des carburants et de l'électricité - CO2 : 1 ; Les émissions résultant de la fabrication des machines et des équipements utilisés pour l'extraction, la production, le raffinage
Article 2
Woerth (Eric), vice-président du conseil régional de Picardie. Représentant du Conseil d'Etat M. Paoli (Lucien), conseiller d'Etat honoraire ; suppléant : M. d'Harcourt (François), conseiller d'Etat.
Sucrerie raffinerie de Châlon-sur-Saône. BOURSE DE MARSEILLE : Ceso (Comptoir d'escompte du Sud-Ouest). Data-Sud systèmes. Enfida. Fermes françaises d'Algérie. Fromageries des Causses d'Auvergne. Plâtres Lafarge. Sapmer. Sogar.
Article 5
métropole sur les produits énergétiques autres que les gaz naturels et le charbon), qui ne comportent pas de produits soumis à la régionalisation de cette même fraction ; 3° Remboursement de composés organiques volatils récupérés en usine exercée de raffinage
Article ANNEXE II
25,0 Déchets non recyclables 20,0 21,0 21,6 22,1 22,6 23,1 23,5 24,0 24,4 24,7 25,0 Gazeux Gaz naturel 50,0 50,4 50,8 51,1 51,4 51,7 51,9 52,1 52,3 52,4 52,5 Hydrogène/gaz de raffineries
Article Annexe III
800 4 710 4 620 4 531 22 492 FR-new-07000778 ACIDE NITRIQUE 5-MAXAM TAN SAS - - - - - 8 454 9 430 9 247 27 131 DIJON ENERGIES-Chaufferie des Péjoces 0 0 19 796 17 327 14 935 13 975 15 874 12 573 94 480 FR000000000000629 TotalEnergies Raffinage
Article 1587
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 46
nettes livrées pour la fluorine ; – pour le chlorure de sodium : – 188,90 € par millier de tonnes nettes livrées pour le sel extrait par abattage ; – 111,50 € par millier de tonnes nettes livrées pour le sel extrait en dissolution par sondage et livré raffiné
Article Annexe de l'article R229-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 23
d'incinération de déchets municipaux dont la puissance calorifique totale de combustion est supérieure à 20 MW, seulement en ce qui concerne les obligations de déclaration des émissions et de vérification de l'article R. 229-20 Dioxyde de carbone Raffinage
Article Annexe II
SAS Esso Raffinage SAS, raffinerie de Port-Jérôme Gravenchon 1 462 989 1 437 579 1 411 869 1 385 892 1 359 634 1 333 122 1 306 277 1 279 341 10 976 703 FR000000000000260 METROPOLE ROUEN NORMANDIE Chaufferie urbaine de Le Petit
LEGIARTI000051499022
Yara France 450562 450562 567673 543493 543493 2555783 FR000000000000258 ExxonMobil Chemical France ExxonMobil Chemical France 909116 755132 701077 701077 701077 3767479 FR000000000000259 Esso Raffinage SAS, Raffinerie
LEGIARTI000042523360
importés 316 000 000 2 648 080 Taxe sur les conventions d'assurance 1 328 900 000 11 136 182 Taxe sur les jeux 872 500 000 7 311 550 Droit spécifique sur les perles exportées 397 100 000 3 327 698 Taxe à l'exportation de l'huile de coprah raffinée
Page 4 · 119 résultats