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8 419 résultats pour « Essayem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372628cd58014677423660

Cassation

13 novembre 2001

13 novembre 2001

amenant sur place les voleurs et les reprenant après la commission des faits, fournissant le matériel, et n'hésitant pas à fracturer à deux reprises à un jour d'intervalle le même fonds de commerce pour essayer

Source officielle

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CC

cr

613725edcd580146774219d3

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

entre les mains une bande dessinée érotique intitulée "les petites filles modèles", puis lui a écarté les jambes, lui a introduit la langue et un doigt dans le vagin, puis, après l'avoir retournée, a essayé

Source officielle
CC

comm

61372406cd580146774114c3

Cassation

21 janvier 2003

21 janvier 2003

croyait débitrice, a acquitté une dette, elle a le droit de répétition contre le créancier ; qu'en énonçant qu'ils "avaient laissé prélever sur leur compte sans protester les échéances du prêt et avaient essayé

Source officielle
CC

comm

613721f8cd580146773f9269

Cassation

30 novembre 1993

30 novembre 1993

confiés pour la date du 31 mai 1985 ; que ce délai n'a pas été respecté ; que la société WI, estimant qu'elle avait subi une augmentation de la masse salariale de l'ordre de 247 000 francs TTC, pour essayer

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310188

Cassation

26 mars 2020

26 mars 2020

officine dispose que « les activités spécialisées d'optique-lunetterie, d'audioprothèse et d'orthopédie font l'objet d'un rayon individualisé et, le cas échéant, d'un espace permettant au patient d'essayer

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423b88

Cassation

25 septembre 2002

25 septembre 2002

s'était accroupie pour uriner, s'était approché d'elle par derrière le sexe en érection, pantalon et slip baissés, l'avait maintenue par un bras contre lui et lui avait touché le sexe de la main et essayé

Source officielle
CC

cr

6137256ccd5801467741d971

Cassation

10 janvier 1995

10 janvier 1995

audition, une carte de visite, cet élément n'est pas suffisant à lui seul pour établir que par ce moyen Charles Debbasch a exercé ou tenté d'exercer des pressions ou d'user d'artifices pour déterminer ou essayer

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CC

soc

613721bacd580146773f697d

Cassation

27 mai 1992

27 mai 1992

Z..., ne sachant pas quoi faire, elle a essayé de temporiser, mais elle a finalement fait son courrier quand M. E... lui a dit qu'étant donné les indemnités que M.

Source officielle
CC

cr

61372522cd5801467741b3ec

Cassation

6 février 1991

6 février 1991

la victime, des constatations immédiates d'un médecin et relèvent les dénégations maladroites de Chantal LLobell qui a tenté d'expliquer les lésions de la partie civile, "en indiquant qu'elle avait essayé

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200295

Cassation

7 mars 2019

7 mars 2019

C'est ainsi que les travaux spécifiques pour l'organisation du rapprochement envisagé, afin d'essayer d'aboutir à une éventuelle transaction, ne feront l'objet que de la facturation d'un honoraire de résultat

Source officielle
CC

cr

613725fbcd580146774220c3

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

déclarations ; que ce dernier a déclaré avoir vu qu'une femme était bousculée par un homme âgé et un homme jeune, que la femme se trouvait au milieu des escaliers, qu'elle était tombée au sol, avait essayé

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cr

61372649cd58014677424648

Cassation

8 décembre 2004

8 décembre 2004

son sexe ; qu'elle n'a rien dit car elle avait peur de sa réaction ; qu'elle explique qu'elle en a parlé à sa mère car c'était devenu un poids trop lourd à porter ; qu'elle a dit aussi que Steve a essayé

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cr

6137269dcd5801467742710b

Cassation

31 mars 2005

31 mars 2005

nie l'existence de cette conversation, monsieur Z... est assez affirmatif ; que vers minuit, Rabah X... a rejoint à l'étage la chambre où dormaient les enfants ; que, contrairement à ce qu'il a essayé

Source officielle
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cr

61372571cd5801467741dc81

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

du temps chez les victimes d'abus sexuels ; que lors de son audition par le juge d'instruction, Séverine avait précisé s'être rendue compte que son père faisait quelque chose d'interdit et avoir essayé

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civ2

613724c1cd580146774181e0

Cassation

14 juin 2006

14 juin 2006

X... était en possession d'un couteau avec lequel il aurait essayé de lui porter des coups avant que lui-même ne le frappe ; que M.

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cr

613725d6cd58014677420e42

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

même si elles ne participent que pour une faible part au processus ; que le contrôle de conformité ne peut qu'être réalisé par un spécialiste et peut consister en une adaptation de la prothèse après essayage

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CC

cr

613725b5cd5801467741ff1d

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

), - "il est faux également de prétendre que je n'ai manifesté aucune opposition ni verbale ni physiquement, au contraire, je lui ai toutes les fois dit que je n'étais pas d'accord et au début j'ai essayé

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CC

cr

6137259ecd5801467741f426

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

des exercices de relaxation ; qu'il appuya ses mains sur le sternum, effectua des massages des joues, tentant de l'embrasser sur la bouche, ce qu'elle réussit à esquiver puis se couchant sur elle, essaya

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00321

Cassation

12 juin 2025

12 juin 2025

Prétendant que cela ne fonctionnait pas, il lui a demandé d'essayer avec une autre clef d'accès qu'il lui a communiquée.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201198

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

d'un entretien avec sa directrice, de ce que la formation qu'il avait sollicitée lui était refusée ; qu'une collègue atteste qu'il était choqué de la réponse du service de formation et de ce qu'elle a essayé

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