CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

65 résultats pour « Eugénie JOLLY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137217bcd580146773f4208

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Serge Eugène ZB..., demeurant ..., appartement 45 à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), 102°/ de M. Manuel Joaquim ZJ..., demeurant ... (9ème), 103°/ de M. Georges ZD..., demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162f6e7b807dfe813d2963f

Appel

18 novembre 2011

18 novembre 2011

personne de ses représentants légaux, ayant son siège [Adresse 10], représentés par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour, assistés de Maître Pascal WINTER substituant Maître Laurence JOLLES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6364bbdae405357f749eab8b

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

préfets d'Île-de-France, des Hauts-de-Seine, des Yvelines et du Val-d'Oise ont déclaré d'utilité publique le prolongement de la ligne E du RER, projet EOLE, de la gare Haussmann St-Lazare à Mantes-la-Jolie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d418

Appel

19 octobre 2010

19 octobre 2010

INTIMÉES : Société SOGEA NORD OUEST représentée par ses dirigeants légaux 335 rue du Rouvray 76650 PETIT COURONNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me JOLY

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024815368

Admin. suprême

16 novembre 2011

16 novembre 2011

et agissant tant en son nom qu'en qualité de mandataire unique de la SOCIETE GREEN HORSE, dont le siège est 16 rue Henri Turner à Toulouse (31000), de la SAS CALION, dont le siège est 1 chemin de la Jolie

Source officielle

Page 4 sur 4

← Précédent

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Créations

Jolly, Gloria Eugénie Antoinette

SIREN 103278933Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

16/04/2026

Voir →

Procédures collectives

JOLLY, Annie Colette Eugénie

SIREN 448092387TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

Jugement modifiant le plan de redressement — Jugement modifiant le plan de redressement.

20/04/2018

Voir →

Radiations

JOLLY, Annie Colette Eugénie

SIREN 448092387GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

14/06/2015

Voir →

Ventes et cessions

BOCHER, JOLLY, Karine Elvina Dominique, Annie Colette Eugénie

SIREN 811613306GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

10/06/2015

Voir →

Procédures collectives

JOLLY, Annie Colette Eugénie

SIREN 448092387TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

Jugement modifiant le plan de redressement — Jugement modifiant le plan de redressement.

04/02/2015

Voir →